L’ASIP Santé publie 4 livrables : le résultat d’une étude menée par l’agence auprès des professionnels en maisons et centres de santé

Labellisation Article | 31 Mar 2016
L’ASIP Santé, à la demande de la direction générale de l’offre de soins (DGOS) et de la direction de la sécurité sociale (DSS), a conduit cette année une étude visant à faire évoluer le référentiel fonctionnel de labellisation des logiciels destinés aux maisons et centres de santé au regard des attentes des professionnels, et à produire des recommandations favorisant la mise en œuvre d’un système d’information (SI) partagé au sein des structures d’exercice coordonné.

Cette étude s’est fondée sur :
  • la réalisation d’un état des lieux sur 30 sites (représentant plus de 150 professionnels de santé) ;
  • l’animation d’ateliers d’expertise portant respectivement sur la facturation des actes des professionnels paramédicaux, sur  le contenu du dossier patient, sur  le périmètre du label et sur  les modalités d’accompagnement des acteurs ;
  • la mise en place d’un groupe de travail regroupant des représentants des institutions nationales (DGOS, DSS, HAS, Assurance maladie et GIE SESAM-Vitale, URPS, FFMPS et FNCS) et régionales (ARS, GCS, Femasac et Femasif) concernées, des industriels (FEIMA) et des professionnels de santé, dont le rôle a été de valider l’ensemble des travaux tout au long de l’étude.
Ces travaux ont abouti à la mise en place de la version V2 du label « e-santé Logiciel Maisons et Centres de santé » répondant aux enjeux suivants :
  • Capitaliser sur le premier palier de maturité atteint par les solutions du marché et aller plus loin dans le niveau d’exigences ;
  • Prendre en compte les attentes complémentaires ou non satisfaites des professionnels de santé dans la V1 du label e-santé ;
  • Tirer profit de l’expérience acquise entre 2012 et 2014 (premières labellisations, premiers contrôles de conformité, …) pour améliorer le dispositif :
    • Vu des éditeurs : des exigences fonctionnelles plus précises, plus explicites dans leur formulation, prêtant moins à confusion au moment des contrôles de conformité, fondées notamment sur les référentiels de bonnes pratiques internationaux (ISO 10781) ;
    • Vu des professionnels de santé : une classification plus lisible des fonctions offertes par une solution logicielle labellisée, organisées autour d’un regroupement par grandes familles.
Cette étude a donné lieu à la production de 4 livrables, disponibles en téléchargement ci-dessous :
  1. Recommandations à l’usage des accompagnateurs des structures d’exercice coordonné
  2. Recommandations à l’usage des porteurs de projets des structures d’exercice
  3. Production d’une V2 du référentiel fonctionnel de labellisation
  4. Document de présentation du label