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L'ASIP Santé Trajectoires La lettre des territoires
  envoyer à un ami  S'Abonner  contact  Juillet 2010 | N° 5
Sommaire
L'ASIP Santé lance son portail media " esante.gouv.fr " | L'ASIP Santé a annoncé officiellement l’ouverture du portail esante.gouv.fr. L’objectif de ce site est d’informer et de sensibiliser sur les enjeux de la e-santé en France et à l’international...
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Ils préparent l’arrivée du DMP en région | Après la Picardie, professionnels et établissements de santé, représentants de patients et institutionnels se sont réunis en Aquitaine et en Alsace...
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Nouvelle version 0.2.0 du cadre d'interopérabilité des SIS soumise à concertation | La nouvelle version 0.2.0 du référentiel "Cadre d'interopérabilité des systèmes d'information de santé" est en ligne sur le portail esante.gouv.fr...
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Les Inter-Régionales de l’ASIP Santé | Les 4es Rencontres Inter-Régionales de l'ASIP Santé, qui se sont déroulées le 8 juillet dernier, ont rassemblé près de 120 participants, tous acteurs du secteur de la santé...
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Un carrefour d’échanges entre industriels et pouvoirs publics | La 2e Journée nationale des industriels, organisée par l’ASIP Santé, a rassemblé près de 250 professionnels (éditeurs, industriels, cabinets de conseil) le 23 juin dernier...
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Identifiant national de santé : ouverture du service de référencement des logiciels intégrant le calcul de l’INS-C | Depuis juin 2010, les éditeurs de logiciels intégrant le calcul de l’INS-C dans leurs produits peuvent se faire référencer par le Centre national de dépôt et d’agrément de la CNAM-TS...
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Le recueil du consentement : vers un guide de bonnes pratiques | L’ASIP Santé va éditer prochainement un guide pratique et simple pour répondre aux questions des professionnels de santé et des patients sur les modalités ...
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Le programme Bureautique Santé mobilise les régions | Le programme Bureautique Santé lancé au mois de mai 2010 mobilise régions et industriels. Une dizaine de régions ont fait part de leur intérêt, dont la moitié...
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L’ASIP Santé lance son portail media « esante.gouv.fr »

L’ASIP Santé a annoncé officiellement l’ouverture du portail esante.gouv.fr. L’objectif de ce site est d’informer et de sensibiliser sur les enjeux de la e-santé en France et à l’international, et de valoriser les projets et initiatives des acteurs. Il constitue à la fois un outil d’information, de partage et de contribution pour tous les acteurs du secteur.

L’ASIP Santé a lancé le 23 juin dernier un portail dédié à la e-santé, créant ainsi un lieu de rencontre et d’expression pour tous les acteurs régionaux, nationaux et internationaux, leur permettant d’exprimer leur point de vue, de promouvoir leurs projets et de partager leurs expériences. Les visiteurs peuvent consulter sept rubriques rédactionnelles, poster des commentaires, ou télécharger des documents d’information complémentaires sur différents sujets : politique publique, services, télémédecine, DMP, interopérabilité... Le portail propose par ailleurs un ensemble de services concrets qui viennent compléter la partie éditoriale : référentiels, études, glossaire, publications.

Les acteurs en région disposent d’une rubrique dédiée qui constitue un espace d’information sur leurs projets et leurs initiatives. Cet espace propose aux maîtrises d’ouvrage régionales et à leurs partenaires d’en savoir plus sur l’actualité de l'ASIP Santé, l’avancement des projets régionaux, d’accéder à la lettre Trajectoires ou encore à l’agenda. À l’automne 2010, esante.gouv.fr offrira un nouveau service : la base de données des projets régionaux, alimentée par les acteurs.

Pour accéder au portail esante.gouv.fr.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter une vidéo de présentation du portail.

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Ils préparent l’arrivée du DMP en région
Après la Picardie, professionnels et établissements de santé, représentants de patients et institutionnels se sont réunis en Aquitaine et en Alsace lors de deux événements, pour faire le point sur leurs projets DMP régionaux. Ces soirées ont été l’occasion de présenter des témoignages et des cas pratiques, de faire partager des retours d’expériences et de mieux comprendre les difficultés et les enjeux de ces rencontres.

En Aquitaine, depuis 2006, des professionnels de santé expérimentent le DMP Aquitain. Aujourd'hui, 13 établissements de la région, dont le CHU de Bordeaux, et près de 400 professionnels de santé libéraux s'interconnectent et partagent des données de santé grâce au DMP Aquitain. 25 000 patients bénéficient d'un dossier numérique sécurisé permettant une meilleure coordination de leurs soins et une optimisation de leur prise en charge. Les 3es rencontres du DMP Aquitain, organisées par TéléSanté Aquitaine et AquiDMP les 24 et 25 juin derniers, ont été introduites par Madame Nicole Klein, directrice générale de l’ARS, qui a salué et encouragé cette initiative de la région. Ces journées ont également permis aux acteurs d’échanger sur leurs expériences respectives.

Dans la même veine, se tenait à Strasbourg, le 29 juin dernier, un séminaire organisé par l’association Alsace DMP et le GCS e-santé Alsace qui ont présenté le retour d’expérience du DMP Alsace initié en 2007. Il est aujourd’hui une réalité dans la région, utilisé par de nombreux praticiens et près de 10 000 patients. Monsieur Laurent Habert, directeur général de l’ARS, a insisté sur la qualité du résultat d’une réelle collaboration entre libéraux et hospitaliers. Le projet associe médecine de ville et médecine hospitalière dans une volonté commune de renforcer la coordination entre tous les professionnels de santé. Les axes de développement des usages choisis vont en ce sens : la gériatrie et la chirurgie thoracique et orthopédique.

Fortement impliquée dans le projet, l’URML Alsace a mis à la disposition d’Alsace DMP puis du GCS e-santé Alsace son expérience en matière d’accompagnement personnalisé des médecins libéraux. En deux ans, ses conseillers ont rencontré 30% de la population médicale libérale alsacienne afin de leur présenter le DMP Alsace. 96% des médecins qui ont bénéficié de cette visite l’ont jugée utile.

Lors de ces deux événements, Jean-Yves Robin, directeur de l’ASIP Santé, a rappelé le défi que représente la réussite du DMP pour l’amélioration de la coordination des soins des patients, pour la modernisation du système de santé et pour l’évolution des pratiques médicales. Les dynamiques initiées en région avec le soutien des ARS, et leur convergence vers un système unifié contribueront à cette réussite.
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Nouvelle version 0.2.0 du cadre d'interopérabilité des SIS soumise à concertation
La nouvelle version 0.2.0 du référentiel "Cadre d'interopérabilité des systèmes d'information de santé" est en ligne sur le portail esante.gouv.fr. La période de concertation publique sur cette nouvelle version court jusqu’au 6 septembre 2010. Cette version résulte de l’affinage des spécifications détaillées du DMP 1, de l’apport de nouveaux services et de la spécification de nouveaux contenus. Le fruit de cette nouvelle concertation sera la version 1.0 du référentiel à paraître en octobre.

Pour en savoir plus sur le référentiel.
Pour télécharger les composants d'interopérabilité sémantique.
Pour télécharger les composants du socle d'interopérabilité technique.
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Les Inter-Régionales de l’ASIP Santé
Les 4es Rencontres Inter-Régionales de l'ASIP Santé, qui se sont déroulées le 8 juillet dernier, ont rassemblé près de 120 participants, tous acteurs du secteur de la santé : acteurs régionaux (ARS, maîtrises d’ouvrage, établissements et professionnels libéraux), institutionnels au niveau national (représentants de professionnels de santé et patients) et industriels des projets en région. Un questionnaire de satisfaction de cette journée a été remis à l’ensemble des participants afin de toujours « être à l’écoute » des attentes des participants. 52 questionnaires ont été remplis à l’issue de la réunion.

Au delà de résultats dans l’ensemble positifs, qui marquent l’intérêt et l’utilité de ces rencontres, les retours d'expérience présentés par la Picardie, l'Aquitaine et l'Alsace sur l’organisation d’événements en région ont rencontré un vif succès. Les sujets autour du DMP (convergence vers le DMP, le compte à rebours du DMP ou encore la préparation des CHU à l’arrivée du DMP) restent également très utiles pour permettre aux acteurs d’anticiper l’évènement. Enfin, la réflexion proposée par Télésanté Aquitaine sur la gouvernance régionale et les règles juridiques d’organisation des GCS a permis d’initier une contribution collective qui sera relayée par l’ASIP Santé.

Les prochaines Inter-Régionales se dérouleront le 21 octobre et le 16 décembre 2010 à Paris.

Pour en savoir plus : les présentations des interventions.
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Un carrefour d’échanges entre industriels et pouvoirs publics
La 2e Journée nationale des industriels, organisée par l’ASIP Santé, a rassemblé près de 250 professionnels (éditeurs, industriels, cabinets de conseil) le 23 juin dernier.

« Réussir le Dossier Médical Personnel et créer les conditions d’un développement des systèmes d’information de santé », tel était le titre du programme de relance du DMP et des systèmes d’information de santé en avril 2009. À travers ce programme, les pouvoirs publics se sont engagés dans une démarche globale permettant de répondre à l’un des enjeux majeurs des systèmes d’information de santé : garantir la confiance des utilisateurs. Pour accompagner cette démarche, l’ASIP Santé a mis en place à travers ces journées une véritable logique de concertation avec le secteur industriel.

Jean-Yves Robin, directeur de l’ASIP Santé, a introduit la journée dans ce sens : « Refondre le dialogue entre les pouvoirs publics et les industriels est capital. Une mobilisation importante des industriels permettra un développement accru de la e-santé en France. »

Michel Gagneux, préfigurateur de la délégation à la stratégie des systèmes d’information de santé, a ensuite rappelé les objectifs fixés par la nouvelle gouvernance ministérielle, qui s’appuie sur les instances devant renforcer le pilotage des systèmes d’information de santé et faciliter la définition et la mise en œuvre d’une politique publique ambitieuse.

Puis, Benoît Loutrel, directeur du programme « économie numérique » au commissariat général à l’investissement, est venu présenter l’organisation de la consultation publique sur les investissements d’avenir dans le secteur de la e-santé, dans le cadre du grand emprunt. 2,5 milliards d’euros devraient être investis pour le développement des contenus numériques dont la e-santé, offrant des opportunités d’innovation et de croissance à l’ensemble du secteur industriel de la santé. Une partie de cet emprunt sera également consacrée au déploiement des réseaux, l’autre au développement et à l’accompagnement des nouveaux usages et services.

La FIEEC, le GIXEL, le LESISS, le SNITEM et le Syntec informatique, fédérations représentatives des industriels du secteur de l’informatique de santé, ont clos la matinée en exposant leurs enjeux et perspectives. L’occasion de confirmer la volonté des acteurs économiques de contribuer au développement des TIC en santé et d’exprimer une priorité commune autour des enjeux de l’interopérabilité qui doit progresser plus rapidement et apparaît comme une clé majeure de l’industrialisation du secteur.

Après un déjeuner organisé afin de favoriser les échanges entre les participants, les équipes de l’ASIP Santé ont exposé les grands jalons du projet DMP et ses principes fonctionnels. Un point spécifique a été fait sur le processus de la DMP compatibilité entre les logiciels des professionnels de santé et le DMP. Le thème du consentement du patient a été développé et un rappel a été fait des chantiers en cours sur la messagerie, les annuaires, l’INS et le pilotage de l’interopérabilité.

Enfin, les programmes d’appels à projets Emergence, Bureautique Santé et Télémédecine ont été présentés afin de rappeler les opportunités permettant de valoriser les offres industrielles et de conseil. Le défi de ces programmes est de professionnaliser les maîtrises d’ouvrage dans la gestion de projets complexes et l’achat de solutions pérennes et interopérables, propres à installer de manière durable les usages des TIC et de la télémédecine dans le secteur de la santé.

Pour en savoir plus : les présentations des interventions.
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Identifiant national de santé : ouverture du service de référencement des logiciels intégrant le calcul de l’INS-C

Depuis juin 2010, les éditeurs de logiciels intégrant le calcul de l’INS-C dans leurs produits peuvent se faire référencer par le Centre national de dépôt et d’agrément (CNDA) de la CNAM-TS.

Indispensable pour la mise en place pérenne et sécurisée de systèmes d’information de santé, l’INS est calculé à partir des données lues sur la Carte Vitale de patients, par les logiciels ayant intégré l’algorithme de calcul. L’INS sera nécessaire pour l’ouverture et l’accès au DMP.

Depuis le lundi 7 juin 2010, un service de référencement, géré par le CNDA, a été mis à disposition des industriels et des acteurs du secteur médical. En signant une convention de service avec le CNDA et la CNAM-TS, l’ASIP Santé assure un accompagnement des éditeurs en vue de l’intégration de l’algorithme de génération des INS-C dans leurs logiciels. Le CNDA est chargé de mettre en œuvre une procédure centralisée pour garantir la qualité des logiciels et permettre aux éditeurs d’obtenir les moyens de test adéquats ainsi que le référencement de leurs programmes informatiques.

A qui ce service est-il destiné ? La procédure de référencement est ouverte aux éditeurs disposant déjà d’un logiciel agréé ou homologué Sesam-Vitale ou d’une application référencée pour l’inclusion de l’interface de programmation API qui autorise la lecture de la Carte Vitale.

Comment fonctionne t-il ? Chaque postulant, titulaire d’une licence d’utilisation ou propriétaire enregistrée auprès du CNDA, devra compléter et retourner le protocole d’engagement de conformité téléchargeable sur le site Internet du CNDA. Il recevra en retour des Cartes Vitale, afin de réaliser les tests de conformité élaborés par l’ASIP Santé. Les résultats seront ensuite vérifiés par le CNDA qui les enregistrera et mettra à jour la liste des logiciels intégrant le calcul de l’INS-C. Les établissements et professionnels de santé pourront retrouver sur le site www.cnda-vitale.fr la liste des logiciels intégrant le calcul de l’INS-C, pré requis à l’échange et au partage de données de santé dans un contexte sécurisé et interopérable.

L’INS-C est un identifiant transitoire mis au point par l’ASIP Santé avec le support de l’ANSSI (Agence Nationale de la sécurité des systèmes d’information) et en accord avec l’ensemble des partenaires de l’ASIP Santé ayant participé à la concertation sur sa mise en œuvre. L’ASIP Santé poursuit parallèlement ses travaux pour déployer le télé-service national qui permettra la diffusion de l’INS dans sa forme définitive.

Pour en savoir plus sur les premiers logiciels déjà référencés.

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Le recueil du consentement : vers un guide de bonnes pratiques

L’ASIP Santé va éditer prochainement un guide pratique et simple pour répondre aux questions des professionnels de santé et des patients sur les modalités d’information et de recueil du consentement lors de la collecte de données de santé.

Références juridiques multiples, modalités de recueil et d’expression du consentement diverses, l’addition de régimes juridiques différents rend la compréhension complexe pour les professionnels de santé et pour les patients.

En 2009, un groupe de travail associant des représentants de patients, de professionnels de santé (CNOM, CNOP), la CNIL et l’ASIP Santé s’est réuni régulièrement. Les travaux de ce groupe ont abouti à un document pratique et simple recensant les différentes situations d’exercice des professionnels de santé, complétées pour chacune du régime d’information et/ou de consentement applicable.

Les principales orientations de ce guide de bonnes pratiques retiennent une distinction fondée sur le régime du droit d’opposition et le régime du consentement. En outre, le guide recommande que l’exigence du consentement par exemple pour l’ouverture de tout DMP, DP ou historique de remboursement, tende à s’exprimer de façon dématérialisée.

Enfin, ce guide, simple et complet, doit surtout rester évolutif pour s’adapter aux nouveaux cas d’usage. Il sera publié à l’automne, après sa validation par le Conseil d’éthique et de déontologie de l’ASIP Santé, et téléchargeable sur esante.gouv.fr.

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Le programme Bureautique Santé mobilise les régions

Le programme Bureautique Santé lancé au mois de mai 2010 mobilise régions et industriels. Une dizaine de régions ont fait part de leur intérêt, dont la moitié ont bien avancé dans leur projet. Côté industriels, une dizaine d'acteurs envisagent une offre répondant au cahier des charges de l'ASIP Santé. A la suite d’un grand nombre de demandes et compte tenu de la période estivale, la date de remise des dossiers de candidature est reportée au 15 septembre 2010.

Consultez la FAQ sur esante.gouv.fr

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À ne pas manquer sur le site ASIP :

- Les retours d’expériences de professionnels de santé aquitains.

- En savoir plus sur le séminaire d'information DMP Alsace.

- Le « Guide pour la communication des territoires de e-santé ».

Agenda
bullet 22 septembre 2010
Journée nationale des industriels, organisée par l’ASIP Santé à Paris
bullet 13 octobre 2010
3e Journée Inter-Régionale Hospitalisation à Domicile, organisée par la FNEHAD à Bonsecours.
bullet 21 octobre 2010
Rencontres Inter-Régionales, organisées par l’ASIP Santé à Paris.
bullet Du 22 au 26 octobre 2010
Journées françaises de radiologie, organisées par la SFR à Paris.
bullet Pour en savoir plus
bullet 9 décembre 2010
Journée annuelle du réseau Oncocentre, au château de Blois.
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En bref Convergence des dossiers de santé des réseaux vers le DMP : l’ASIP Santé annonce un partenariat avec l’UNRS Santé.
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Égalité des soins et système pénitentiaire : l’ASIP Santé initie le dossier médical du détenu.
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Coordination des professionnels de santé : la biologie montre la voie de la structuration des données de santé.
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Concertation publique sur la conception du Service de Messagerie Sécurisée de Santé Unifiée (MSSU) : concertation publique jusqu'au 6 septembre.
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Éditeur : ASIP Santé - 9-11 rue Georges Pitard, 75015 Paris - Directeur de la publication : Jean-Yves Robin - Conception, réalisation : LIGARIS
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