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L'ASIP Santé Trajectoires La lettre des territoires
envoyer à un ami S'Abonner contact Octobre 2010 | N° 6
Sommaire
Le mot de Jean-Yves Robin | Conformément au calendrier du projet, l’ouverture du service national du DMP interviendra en décembre 2010. Sous l’impulsion de l’ASIP Santé, le DMP sera progressivement déployé...
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L’ASIP Santé lance son 3ème programme d’appel à projets : Télémédecine 1 | Nouvel appel à projets lancé par l’ASIP Santé, le programme Télémédecine doit permettre d’accélérer et de rendre pérenne les usages de la Télémédecine...
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Cadre National du DCC/DMP | Le cadre national du Dossier Communiquant en Cancérologie (DCC) / DMP, élaboré conjointement par l’INCa et l’ASIP Santé, a été diffusé aux Réseaux Régionaux de Cancérologie pour concertation...
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EPSOS : L’interopérabilité expérimentée au niveau Européen | Dans le cadre du projet Européen EPSOS, l’ASIP Santé pilote l’architecture technique d’ensemble et celle des services sémantiques...
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Une vitrine pour les projets en région : ouverture de la base nationale d’informations des projets de e-santé | L’ASIP Santé a annoncé l’ouverture de la base nationale d’informations destinée à faire connaitre les solutions et projets de e-santé en France....
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L'identifiant national de santé (INS) s'installe dans les logiciels de santé ! | Une vingtaine d'éditeurs a déjà intégré le calcul de l'identifiant national de santé dans leur offre de solutions applicatives...
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5 régions ont répondu au programme Bureautique Santé | Le délai de remise des dossiers de candidature pour le programme d'appel à projets Bureautique Santé a expiré le 15 septembre au soir...
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Le mot de Jean-Yves Robin
Jean-Yves Robin
LE DMP, c'est parti !

Conformément au calendrier du projet, l’ouverture du service national du DMP interviendra en décembre 2010. Sous l’impulsion de l’ASIP Santé, le DMP sera progressivement déployé sur l’ensemble du territoire tout au long de l’année 2011 : chaque assuré pourra ouvrir son DMP auprès d’un professionnel de santé ou à l’accueil des établissements de soins.

Première étape clé sur cette trajectoire : l’ASIP Santé a publié et remis aux éditeurs de LPS les spécifications fonctionnelles
 
et techniques de la « DMP compatibilité ». Les éditeurs de logiciels de santé (SIH et LGC) peuvent désormais produire les fonctions permettant aux professionnels de santé d’accéder au DMP en quelques clics. Ils disposeront également de « code exemple » fourni par l’ASIP Santé afin de leur faciliter leurs développements. Les logiciels « DMP compatibles » pourront être homologués par l’ASIP Santé, dès novembre 2010.

Cette étape décisive marque également la fin des développements spécifiques auxquels étaient jusqu’ici contraints les acteurs en région. Les dossiers régionaux de partage pourront désormais être centralisés sur l’infrastructure nationale du DMP, dans les meilleures conditions possibles de sécurité, de confidentialité et dans le respect du droit des patients. Après « bascule » vers le DMP, les dossiers régionaux expérimentaux seront donc progressivement fermés. Pour autant, les infrastructures régionales développées dans le cadre des expérimentations gardent leur pertinence, elles ont vocation à porter un ensemble de services à consolider dans le cadre des Espaces Numériques Régionaux de Santé (ENRS), autour des activités de télémédecine par exemple, des outils collaboratifs et de partage de connaissance ou encore des outils de pilotage de la politique régionale de santé.

Les maîtrises d’ouvrage régionales portant l’ENRS, renforcées avec le soutien de l’ASIP Santé (programme Emergence notamment), seront un point d’appui essentiel pour relayer la stratégie nationale de déploiement du DMP. Un nouvel appel à projets, « Généralisation du DMP », sera lancé fin 2010 pour soutenir la démarche d’accompagnement des territoires. Un plan d’action sera mis en œuvre pour faire la pédagogie du DMP, informer, former, mobiliser les acteurs pour garantir une bonne montée en charge des usages. Le rôle des maîtrises d’ouvrage régionales sera déterminant dans cette mobilisation de tous les acteurs. Le DMP est un grand projet de santé publique qui nous concerne tous, nous comptons sur votre implication.

Jean-Yves Robin, directeur de l'ASIP Santé
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L’ASIP Santé lance son 3ème programme d’appel à projets : Télémédecine 1
Nouvel appel à projets lancé par l’ASIP Santé, le programme Télémédecine doit permettre d’accélérer et de rendre pérenne les usages de la Télémédecine. L’objectif de l’ASIP Santé est de favoriser la mise en place de projets de télémédecine, pouvant être généralisés à d’autres territoires et répondant à des exigences juridiques, médico-économiques, organisationnelles et techniques.

Ces dernières années, de nombreuses initiatives de Télémédecine ont vu le jour pour répondre à des enjeux aussi importants que l’amélioration de la qualité des soins, de l’accès aux soins, de la coordination des soins, l’évolution des pratiques médicales ou encore l’amélioration du confort de prise en charge attendue par les patients. La valeur ajoutée de la Télémédecine en matière de qualité et de sécurité dans l’organisation des soins n’est plus à démontrer. Cependant il importe d’accompagner ces initiatives dans un cadre cohérent et maîtrisé afin d’en garantir les résultats et la pérennité. C’est l’objet du programme de Télémédecine 1 initié par l’ASIP Santé.

Un appel à projets en deux volets
Compte tenu de l’émergence des initiatives et de leur maturité très inégale, ce programme permet de soutenir soit la mise en place de projets nouveaux, soit le déploiement de projets existants ou en cours de mise en œuvre. C’est pourquoi ce programme est constitué de deux volets :
- Le volet 1 doit contribuer à l’émergence ou à la préparation d’un projet de Télémédecine solide et pérenne, permettant à une maîtrise d’ouvrage de réaliser et de piloter le déploiement d’un système d’information de Télémédecine adapté.
- Le volet 2 concerne la mise en œuvre opérationnelle d’une activité de télémédecine couvrant les dimensions juridiques, médico-économiques, organisationnelles, et s’appuyant sur une offre technique industrielle susceptible d’être généralisée à l’ensemble du territoire.

Les projets éligibles
Les projets proposés dans le cadre de ce programme peuvent couvrir tout ou partie des actes suivants :
- la téléconsultation lorsque le patient est présent,
- la télé-expertise lorsqu’il s’agit de la consultation d’éléments du dossier médical à plusieurs médecins en l’absence du patient,
- la téléassistance médicale, qui peut être un acte médical ou un acte de soins assisté par un autre professionnel médical au cours de la réalisation de l’acte.
Les projets couvrant des actes de télésurveillance feront l’objet d’un futur appel à projets.

Les candidats éligibles
L’ASIP Santé souhaite confier à quelques maîtrises d’ouvrage, appuyées par leurs Agences Régionales de Santé (ARS), la conduite des projets des volets 1 et 2. La maîtrise d’ouvrage candidate peut être une organisation de droit public (GIP, Etablissement de santé, …) ou privée (association, GIE, etc). Les maîtrises d’ouvrages régionales pilotant l’ENRS peuvent candidater en s’appuyant sur une maîtrise d’ouvrage déjà constituée, le rôle et le cadre d’intervention de chaque entité devant être formalisés dans un contrat signé par l’ensemble des parties.

Les dossiers de candidature sont à adresser à l’ASIP Santé jusqu’au 30 novembre 2010.
Télécharger le cahier des charges et le dossier de candidature du programme Télémédecine.
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Cadre National du DCC/DMP
Le cadre national du Dossier Communiquant en Cancérologie (DCC) / DMP, élaboré conjointement par l’INCa et l’ASIP Santé, a été diffusé aux Réseaux Régionaux de Cancérologie pour concertation une première fois le 9 juin 2010 et une seconde fois le 3 septembre dernier. Il a été validé et sera publié prochainement.

Le projet DCC, issu du Plan Cancer 2003-2007, a été lancé en 2004, avec 4 expérimentations régionales, puis une généralisation à partir de 2006. 17 régions déclarent aujourd’hui un DCC opérationnel, avec une forte disparité régionale des usages et des solutions. Initialement, le DCC est indépendant du DMP et dédié aux acteurs de la cancérologie, le DMP n’étant apparu qu’ultérieurement avec la loi relative à l’assurance maladie du 13 août 2004.

L’action 18.3 du Plan Cancer 2009-2013, « Partager les données médicales entre les professionnels de santé », s’inscrit désormais dans le programme de relance du DMP et des systèmes d’information partagés de santé. En décembre 2009, l’INCa et l’ASIP Santé on signé un accord de partenariat visant à mettre en commun leurs expertises pour amplifier les usages du DCC. Une nouvelle cible a été définie : le DCC est un système dans lequel l’hébergement des données et leur consultation est un service du DMP. Ce service spécialisé du DMP permet à l’ensemble des professionnels de santé impliqués dans la prise en charge d’un patient atteint de cancer de partager entre eux et avec le patient l’ensemble des documents médicaux de cette prise en charge. Il permet également une convergence des systèmes et des services évitant ainsi aux professionnels de santé d’avoir à gérer plusieurs environnements de travail. Il constituera aussi progressivement un moyen d’impliquer les patients atteints de cancer de mieux participer à la prise en charge de leur maladie.

Le cadre national (publication prochaine) définit l’architecture, les fonctions attendues et les principes de mise en œuvre du service DCC intégré au DMP. La mise en œuvre se fera progressivement entre 2011 et 2013, notamment par le biais d’appels à projets lancés conjointement par l’INCa et l’ASIP Santé. Le premier appel à projets, pour la phase pilote de mise en œuvre du service DCC, sera publié d’ici la fin de l’année 2010. Au niveau régional, les acteurs clés sont les Réseaux Régionaux de Cancérologie (RRC), maîtrises d’ouvrage régionales désignées par l’INCa pour le pilotage et le déploiement du DCC depuis cinq ans, et les maîtrises d’ouvrages régionales portant l’Espace Numérique Régional de Santé (ENRS) et reconnues par leur ARS.
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EPSOS : L’interopérabilité expérimentée au niveau Européen
Dans le cadre du projet Européen EPSOS, l’ASIP Santé pilote l’architecture technique d’ensemble et celle des services sémantiques. Pour la France, une expérimentation sera menée avec le GCS E-Santé Alsace.

Le projet européen European Patients Smart Open Services –EPSOS- a été lancé le 1er juillet 2008. Son objectif : La définition d’un cadre d’interopérabilité européen dans le domaine de la e-santé, en développant l’accès à une vue synthétique des informations de santé du patient, le Patient Summary, et à un service de prescription électronique, l’ePrescription. Ces services, interopérables avec les différents systèmes d’information de santé des pays participant au projet doivent permettre aux professionnels de santé d’un pays, d’accéder de manière sécurisée, aux données de santé personnelles de patients venant d’un autre pays, dès lors que ces derniers ont donné leur consentement.

Le GCS e-Santé Alsace, maîtrise d’ouvrage du projet DMP dans la région, se voit confier par l’ASIP Santé la construction du système d'information de ce pilote epSOS ainsi que l’hébergement, l’exploitation et la maintenance du système. En lien direct avec les savoir-faire et l’expertise acquis sur la plate-forme Alsace DMP ce projet constitue un complément naturel au projet antérieur et sera donc mis en œuvre par l’industriel CEGEDIM. La fin du développement complémentaire est prévue pour fin 2010, et le pilote sera lancé à partir de 2011.

Le projet est conforme aux exigences juridiques, fonctionnelles et techniques définies par le Consortium epSOS, dans lequel la France est partie prenante ainsi qu’aux normes, référentiels, guides des bonnes pratiques élaborés et promus par l’ASIP Santé qui s’imposent à tous les projets financés par l’ASIP Santé.

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Une vitrine pour les projets en région : ouverture de la base nationale d’informations des projets de e-santé
L’ASIP Santé a annoncé l’ouverture de la base nationale d’informations destinée à faire connaître les solutions et projets de e-santé en France.

Le développement des technologies de l’information et de la communication en santé est un enjeu de société majeur. Pour faire de la France un des leaders mondiaux de la e-santé, le volontarisme et la coopération des acteurs publics et privés sont une nécessité.

Pour stimuler ces évolutions, l’ASIP Santé et ses partenaires ont décidé de mettre en place une base de données nationale des projets et solutions de e-santé. Disponible sur le portail de l’ASIP Santé, cette base permet à tous les donneurs d’ordres (MOA, clients, partenaires …) et aux industriels de faire connaître les solutions développées et les projets en cours. Cette base permet ainsi d’offrir une véritable vitrine de la e-santé et de ses acteurs aussi bien publics que privés.

Alimentée sur la base de contributions volontaires, la base est constituée de fiches « projets e-santé » qui reprennent les éléments clés de vos projets : présentation de votre structure, description du projet, bénéficiaires du projet, etc. Le formulaire de saisie de la fiche est simple, rapide et facile d’utilisation.

Cette base de données est ouverte en alimentation et sera librement consultable début 2011.

Connectez-vous dès aujourd’hui sur le portail pour vous inscrire si cela n’est déjà fait et vous identifier dans l’espace « donneurs d’ordre » qui vous est dédié. Une plaquette d’information et un mode d’emploi sont également mis à votre disposition pour vous apporter un complément d’informations.
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Le GCS SISRA lance le projet ALIAS

Une vingtaine d'éditeurs a déjà intégré le calcul de l'identifiant national de santé dans leur offre de solutions applicatives.

Après seulement trois mois d'ouverture du service de référencement de logiciels INS-C compatibles, déjà trente logiciels ont passé avec succès les tests. Ils sont donc opérationnels pour être proposés aux professionnels de santé, qui disposeront alors d'un outil nécessaire pour l’arrivée du DMP.

Vérifiez que votre logiciel figure dans la liste publiée sur le site de l'ASIP Santé ou sur le site du CNDA.

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5 régions ont répondu au programme Bureautique Santé

Le délai de remise des dossiers de candidature pour le programme d'appel à projets Bureautique Santé a expiré le 15 septembre au soir. Les dossiers de cinq régions sont en cours d'instruction et la commission d'engagement se tiendra fin octobre.

L'ASIP Santé reste à votre disposition pour toute autre information sur la procédure d'instruction qui se déroulera conformément aux règles indiquées dans le document "Cadre d'instruction des projets financés par l'ASIP santé".

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Agenda
bullet 15 octobre 2010
Stratégie et conseil dans le secteur de la e-santé, réunion d’information organisée par l’ASIP Santé.
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bullet 21 octobre 2010
Rencontres Inter-Régionales, organisées par l’ASIP Santé à l’hôtel Mercure de Vanves.
bullet Du 22 au 26 octobre 2010
Journées françaises de radiologie, organisées par la SFR à Paris.
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bullet 23 novembre 2010
Journée nationale des industriels, organisées par l’ASIP Santé à Paris.
bullet 26 novembre 2010
La télémédecine, une nouvelle organisation des soins : perspectives en France et en Europe. Journée européenne organisée par l’Antel (Association Nationale de Télémédecine).
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bullet 9 décembre 2010
Journée annuelle du réseau Oncocentre, au château de Blois.
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En bref

Conférence sur le DMP à Bordeaux le 22 juillet dernier : consulter le discours de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports.
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Expérimentation du DMP en Franche-Comté : découvrez les témoignages des utilisateurs.
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Le GCS Télésanté Haute-Normandie recrute : consulter les offres d’emploi.
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Trajectoires est une lettre d'information du pôle Territoires, avec la contribution du service de la communication. Elle est produite par :
Éditeur : ASIP Santé - 9-11 rue Georges Pitard, 75015 Paris - Directeur de la publication : Jean-Yves Robin - Conception, réalisation : LIGARIS
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