L’intelligence artificielle (IA) transforme en profondeur le secteur de la santé. En renforçant l’aide à la décision, en analysant des données cliniques complexes et en automatisant des tâches comme la rédaction de comptes rendus, elle permet aux professionnels de se recentrer sur le soin. Mais pour que ces avancées bénéficient pleinement aux patients et aux soignants, elles doivent s’inscrire dans un cadre de valeurs éthiques garantissant équité, transparence et respect des droits fondamentaux.

C’est dans cette perspective que la Délégation au numérique en santé (DNS) a publié en 2022 des recommandations pour une « éthique by design » des solutions d’IA en santé. Ces travaux se sont poursuivis en 2025 avec l’élaboration d’un guide d’implémentation de systèmes d’IA (SIA) en santé éthiques, structuré selon les principes de bienfaisance, non-malfaisance, autonomie, équité et éco-responsabilité.

Destiné aux fournisseurs de SIA, ce guide complète les textes réglementaires existants, comme le RGPD et le Règlement européen sur l’IA, en proposant une lecture spécifique adaptée aux enjeux du secteur de la santé. 

Un cadre attendu par l’écosystème

Le développement rapide de systèmes d’IA en santé suscite, depuis plusieurs années, de fortes attentes de la part des professionnels, des établissements mais aussi des patients. Face à la complexité réglementaire et aux enjeux de confiance, de nombreux acteurs appellent à un cadre éthique unifié, lisible et opérationnel. Le guide d’implémentation proposé par la DNS représente une première réponse structurée à ces besoins.

Nabla, premier à expérimenter le guide en conditions réelles

Nabla est la première entreprise à avoir testé ce guide en conditions réelles. Son équipe a soumis son assistant médical basé sur l’IA à une autoévaluation approfondie des critères. L’objectif : évaluer l’applicabilité du guide sur le terrain et enrichir le cadre avec des retours concrets.

Cette démarche illustre l’engagement de Nabla à participer activement à la construction des standards de demain. Le test a permis d’identifier les points d’alignement, les zones d’interprétation, et surtout, de poser les bases d’un dialogue structurant entre acteurs publics et industriels.
Cette collaboration a également permis à la DNS de tester la robustesse et la lisibilité du guide, dans un contexte industriel réel.

“Ce guide est une avancée importante. En le testant dès sa phase de concertation, nous avons voulu jouer notre rôle : celui d’un acteur engagé, transparent et responsable.”
— Alexandre Lebrun, CEO de Nabla

Une IA en santé utile, éthique et applicable : un enjeu collectif

Au-delà de la conformité, cette initiative ouvre la voie à des systèmes d’IA en santé plus alignés avec les besoins du terrain, simples à déployer et compréhensibles pour les professionnels. Les enseignements tirés de cette démarche alimenteront la version finale du guide, prévue en juin 2025.