Aujourd'hui, l'Annuaire Santé, comprenant les référentiels d'identification des acteurs RPPS et ADELI, se positionne comme l'annuaire national de référence de l'identification des professionnels de santé, en intégrant 28 professions pour près de 2 millions de professionnels.

Dans le cadre de la feuille de route du numérique en santé, l'agence du numérique en santé souhaite renforcer cette position d'annuaire national de référence, en l'élargissant aux professionnels des secteurs du sanitaire, social, et médico-social.
Les référentiels RPPS et ADELI convergeront vers un unique référentiel, le RPPS+, et certains acteurs, comme par exemple les éducateurs, ou les secrétaires, se verront attribuer un identifiant RPPS, ce qui facilitera leur accès aux outils numériques, comme la messagerie sécurisée de santé ou encore la e-CPS. Les expérimentations à ce sujet débuteront dès octobre 2020.

Ce chantier d’identification des nouveaux acteurs est entrepris en quatre axes :

• Un axe juridique : une ordonnance sur l'identification et l'authentification des nouveaux acteurs, fondant le RPPS+ comme référentiel d'identité sectoriel au-delà de son périmètre actuel, est prévue début 2021, au même moment que l'évolution de l'arrêté RPPS précisant l'organisation de l'enregistrement des nouveaux types d'acteur et de la désignation des autorités en charge de leur enregistrement (Autorités d'Enregistrement). Par ailleurs, un arrêté autorisant des expérimentations est également en cours d'écriture sur avis CNIL, la publication étant prévue pour le début des expérimentations en octobre 2020.
   
• Un axe technique : un portail pour l'enregistrement des nouveaux acteurs dans le RPPS par les Autorités d'Enregistrement locales est prévu pour les expérimentations d'octobre 2020. Le développement de cette première version du portail a débuté début mai, et soutiendra le déploiement de la e-CPS et de MSSanté, notamment dans le secteur médico-social.
   
• Un axe organisationnel : une logique d'enregistrement qui répond aux besoins d'accès aux services numériques en santé, en particulier le déploiement de MSSanté dans le médico-social, et l'intégration de Pro Santé Connect par des services métier, est en concertation. De même, des expérimentations avec les acteurs du terrain sont prévues dès octobre 2020, afin de les impliquer dans la co-construction des procédures d'enregistrement et l'enrichissement des nomenclatures, et obtenir des retours concernant l'usage du portail d'enregistrement.
   
• Un axe sémantique : l'intégration du schéma d'indentification RPPS+ et des nomenclatures associées s'inscrit dans le cadre du programme "Convergence", avec pour objectif de faciliter l'interopérabilité entre annuaires et systèmes d'information de santé. Les professions et rôles font l'objet d'un enrichissement des concepts et nomenclatures MOS/NOS, en concertation avec les porteurs de services.

Si vous souhaitez participer aux expérimentations sur l’identification des nouveaux acteurs dans les référentiels nationaux, qui débuteront en octobre 2020, n’hésitez pas à contacter nos experts aux adresses mails suivantes : Marc Devos : marc.devos@sante.gouv.fr et/ou Yarong Hu Weber : yarong.huweber@sante.gouv.fr 

Un webinaire sur ce sujet a été enregistré le mardi 23 juin. Une nouvelle session est prévue pour le 15 septembre, vous pouvez déjà vous y inscrire sur la page suivante.

En attendant, vous pouvez visionner le replay du webinaire du 23 juin, et sa FAQ associée, ci-dessous :