Interopérabilité

Volet Notification d’événements

Ce volet spécifie les flux d’échanges pour la mise en œuvre d’un mécanisme de notification d’événements dans le domaine sanitaire, médico-administratif, médico-social et social.

Document Version Statut Début de concertation Fin de concertation Publication

Spécifications fonctionnelles
Etude Notification d'événements étude métier Volet Notification d’événements - CI-SIS Étude métier - Validé - Version 1.1  

1.1 Validé 12/10/2016   27/04/2018

Etude normes et standards
Volet Notification d'événements normes et standards CI-SIS - Étude des normes et standards – Notification d’évènements - Avril 2018  

1.0 Validé 12/10/2016   27/04/2018

Spécifications d’interopérabilité
Volet Notification d'événements spécifications techniques CI-SIS Spécifications techniques – Notification d’événements  

1.0 Validé 20/11/2017   27/04/2018

Spécifications fonctionnelles
Concertation : CI-SIS - Volet Notifications d'événements - spécifications fonctionnelles  

1.2.C En concertation publique 15/06/2020 15/09/2020  

Spécifications techniques
Concertation : CI-SIS - Volet Notifications d'événements - spécifications techniques  

2.0.C En concertation publique 15/06/2020 15/09/2020  

Ressources de conformité
Concertation : CI-SIS - Volet Notifications d'événements - Ressources  

1.0.C En concertation publique 15/06/2020 15/09/2020  

 

Participer à la concertation

Lorsqu'un volet est en phase de concertation publique, vous pouvez apporter vos commentaires pour l'améliorer.

Merci d'utiliser le formulaire de recueil de commentaires ci-dessous :

CI-SIS : Formulaire de recueil de commentaires  

et de l'envoyer à ci-sis-concertation@sante.gouv.fr avant la date de fin de concertation.