Ce volet spécifie les flux d’échanges pour la mise en œuvre d’un mécanisme de notification d’événements dans le domaine sanitaire, médico-administratif, médico-social et social. Document Version Statut Début de concertation Fin de concertation Publication Spécifications fonctionnelles Etude Notification d'événements étude métier Volet Notification d’événements - CI-SIS Étude métier - Validé - Version 1.1 1.1 Validé 12/10/2016 27/04/2018 Etude normes et standards Volet Notification d'événements normes et standards CI-SIS - Étude des normes et standards – Notification d’évènements - Avril 2018 1.0 Validé 12/10/2016 27/04/2018 Spécifications d’interopérabilité Volet Notification d'événements spécifications techniques CI-SIS Spécifications techniques – Notification d’événements 1.0 Validé 20/11/2017 27/04/2018 Spécifications fonctionnelles Concertation : CI-SIS - Volet Notifications d'événements - spécifications fonctionnelles 1.2.C En concertation publique 15/06/2020 15/09/2020 Spécifications techniques Concertation : CI-SIS - Volet Notifications d'événements - spécifications techniques 2.0.C En concertation publique 15/06/2020 15/09/2020 Ressources de conformité Concertation : CI-SIS - Volet Notifications d'événements - Ressources 1.0.C En concertation publique 15/06/2020 15/09/2020 Participer à la concertation Lorsqu'un volet est en phase de concertation publique, vous pouvez apporter vos commentaires pour l'améliorer. Merci d'utiliser le formulaire de recueil de commentaires ci-dessous : CI-SIS : Formulaire de recueil de commentaires et de l'envoyer à ci-sis-concertation@sante.gouv.fr avant la date de fin de concertation.
