Ce volet spécifie les flux d’échanges pour la mise en œuvre d’un mécanisme de notification d’événements dans le domaine sanitaire, médico-administratif, médico-social et social.

Document Version Statut Début de concertation Fin de concertation Publication

Spécifications fonctionnelles
Etude Notification d'événements étude métier  

1.3 Validé 15/06/2020 15/09/2020 04/01/2021

Etude normes et standards
Volet Notification d'événements normes et standards  

1.1 Validé 12/10/2016 N/C 27/04/2018

Spécifications techniques
Volet Notification d'événements spécifications techniques V2.1  

2.1 Validé 04/02/2022 04/03/2022 Avril 2022

Ressources de conformité
(préfixe NdE)

1.0 Validé 04/02/2022 04/03/2022 Avril 2022

 

Archives

Document Version Publication

Spécifications techniques
Volet Notification d'événements spécifications techniques  

2.0 04/01/2021