Pour les professionnels de santé

Espace Produits de certification | 24 mars 2015

Sommaire :

A.   Chirurgien-dentiste, médecin, pharmacien, sage-femme

B.   Masseur-kinésithérapeute, infirmier(e), pédicure-podologue, ergothérapeute, orthophoniste, orthoptiste, psychomotricien, manipulateur d'électroradiologie médicale, diététicien et technicien de laboratoire

C.   Autres professions

D.   Fournisseurs de biens médicaux : audioprothésiste, épithésiste, oculariste, opticien-lunetier, orthopédiste-orthésiste, orthoprothésiste, podo-orthésiste.

E.   Autres professions




A.   Chirurgien-dentiste, médecin, pharmacien, sage-femme

Obtenir une première carte CPS :


Vous devez vous inscrire auprès de votre Ordre professionnel ou Service de Santé des Armées. Vos données personnelles (votre identité) et vos activités professionnelles figureront alors automatiquement dans le Répertoire Partagé des Professionnels de Santé (RPPS). Ces données seront inscrites dans votre carte CPS.

Il est donc très important que vos données personnelles et professionnelles soient toujours actualisées auprès de votre autorité d’enregistrement pour que vous disposiez d’une carte CPS à jour. Précisez notamment les structures pour lesquelles vous êtes représentant légal. Vos activités dans ces structures seront enregistrées dans la carte avec cette indication.

La délivrance des cartes CPS est faite automatiquement dès votre inscription auprès de votre Ordre ou du SSA et votre enregistrement dans le RPPS. Elles sont adressées par l'ASIP Santé directement à votre adresse de correspondance déclarée à l'Ordre ou au SSA.

Vous exercez une ou plusieurs activités libérales :

Une fois que vous êtes inscrit au tableau, vous devez déclarer et faire enregistrer votre (vos) activité(s) libérale(s) auprès de l'Assurance Maladie.

Une fois que l’ensemble des données de facturation de l'Assurance Maladie auront été reçues par l’ASIP Santé, votre carte CPS vous sera envoyée automatiquement à l’adresse de correspondance déclarée par l’Ordre ou le SSA dans le RPPS.

Pour des raisons de sécurité, et lors de l’émission de votre première carte CPS, vos codes (code utilisateur et code de déblocage) sont envoyés 24 heures après la carte par courrier avec remise contre signature.

Vous exercez exclusivement en activité(s) salariée(s) ou de remplaçant :

Une fois que vous êtes inscrit au tableau de l'Ordre ou du Service de Santé des Armées, votre carte CPS vous est envoyée automatiquement à l’adresse de correspondance indiquée dans le RPPS.

Vous n’êtes ni salarié, ni libéral :

Vous êtes par exemple bénévole ou retraité. Votre carte CPS ne contiendra pas de situation d’exercice. Votre carte CPS vous est envoyée automatiquement à l’adresse de correspondance RPPS.
 

Actualisation de la carte CPS :


Les modifications concernant les données contenues dans votre carte, notamment vos situations d’exercice, entraîneront automatiquement la mise à jour de votre carte CPS, et, le cas échéant, des CPE utilisées dans le cadre de votre (vos) activité(s) libérale(s). Une nouvelle carte CPS vous sera adressée et les anciennes seront mises en opposition 30 jours après l'émission des nouvelles.

Renouvellement de carte CPS


Votre carte CPS est renouvelée dans les cas suivants :
-    Suite à une actualisation de vos données concernant des informations contenues dans votre carte (cf paragraphe précédent) ;
-    Suite à une déclaration de perte, vol ou dysfonctionnement effectuée auprès de CPS Info Service : l’ancienne carte est opposée immédiatement et une nouvelle carte vous sera adressée suivie de l’envoi de nouveaux codes confidentiels ;
-    A échéance de la période de validité de la carte : ce renouvellement est automatique. Vous n’avez aucune démarche à effectuer

Obtenir des cartes pour vos salariés quand vous exercez en libéral


Vous produisez des feuilles de soins électroniques et vous souhaitez obtenir une carte CPE (Carte de Personnel d’Établissement) pour chacun des employés exerçant dans votre structure.
Lors de votre installation vous devez faire la demande des cartes dont vous avez besoin auprès de la CPAM dont vous dépendez. Par la suite vous pourrez directement saisir vos demandes depuis le téléservice e-services / CARTES&CERTIFICATS délivré par l’ASIP Santé.



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B.   Masseur-kinésithérapeute, infirmier(e), pédicure-podologue, ergothérapeute, orthophoniste, orthoptiste, psychomotricien, manipulateur d'électroradiologie médicale, diététicien et technicien de laboratoire.



Vous relevez du Service de Santé des Armées (SSA)

Obtenir une première carte CPS :


Pour obtenir une carte CPS, vous devez être enregistré auprès du Service de Santé des Armées, autorité d’enregistrement dont vous dépendez. À ce titre, le Service de Santé des Armées vérifie vos informations. Certaines d’entre elles seront inscrites dans votre carte CPS.
Il est donc très important que vos données personnelles et professionnelles soient à jour auprès de cette autorité d’enregistrement pour que vous disposiez d’une carte correspondant exactement à votre situation professionnelle.

Le responsable de gestion des cartes du SSA doit s’adresser au Service Établissements de l’ASIP Santé pour faire la demande de votre carte CPS. 
 

Actualisation de la carte CPS :


Les modifications concernant les données contenues dans votre carte, notamment vos situations d’exercice, entraîneront automatiquement la mise à jour de votre carte CPS. Une nouvelle carte CPS contenant les données mises à jour, vous sera adressée et les anciennes seront mises en opposition 30 jours après l'émission des nouvelles.

Pour toute modification vous concernant, le responsable de gestion des cartes du SSA doit s’adresser au service Etablissements de l’ASIP Santé pour obtenir le formulaire de mise à jour.

Renouvellement de carte CPS


Votre carte CPS est renouvelée dans les cas suivants :
-    Suite à une actualisation de vos données concernant des informations contenues dans votre carte (cf paragraphe précédent) ;
-    Suite à une déclaration de perte, vol ou dysfonctionnement effectuée auprès de CPSInfoService ou auprès du responsable de gestion des cartes du SSA : l’ancienne carte est opposée immédiatement et une nouvelle carte vous sera adressée suivie de l’envoi de nouveaux codes confidentiels ;
-    A échéance de la période de validité de la carte : ce renouvellement est automatique. Vous n’avez aucune démarche à effectuer
 

Vous ne relevez pas du service de Santé des Armées (SSA) :


Selon votre profession, le processus est différent.
 

Vous êtes  masseur-kinésithérapeute, infirmier, pédicure-podologue, orthophoniste, ou orthoptiste :


Vous exercez  une (ou des) activité(s) libérale(s) :

Pour obtenir une carte CPS, vous devez déclarer cette (ou ces) activité(s) libérale(s) et effectuer la demande de carte auprès de la délégation territoriale de l’ARS qui vous fera signer un formulaire. Une fois que vous et l’ARS l’aurez signé, le formulaire sera envoyé à l’ASIP Santé.

Vous devez également faire enregistrer cette activité libérale auprès de la CPAM dont vous dépendez.

Une fois que l’ensemble des données de facturation de l'Assurance Maladie aura été reçu par l’ASIP Santé, votre carte CPS vous sera adressée à votre adresse de correspondance renseignée sur le formulaire.

Pour des raisons de sécurité, lors de l’émission de votre première carte CPS, vos codes (code utilisateur et code de déblocage) seront envoyés par courrier avec remise contre signature, 24 heures après la carte.

Vous exercez une ou des activité(s) salariée(s):

Pour obtenir votre carte CPS, vous devez vous adresser au représentant légal de votre structure ou au mandataire désigné par celui-ci afin qu’il se procure les formulaires de demande de cartes auprès de l’ASIP Santé (service Établissements de l’ASIP Santé) ou saisir les demandes directement depuis le téléservice TOM délivré par l’ASIP Santé.

Une fois que vous et le représentant légal de la structure l’aurez daté et signé, ce formulaire devra être envoyé à la délégation territoriale de l’ARS.

À réception du formulaire validé par l’ARS, votre carte CPS sera émise par l’ASIP Santé et adressée à l’adresse de correspondance mentionnée sur le formulaire ou à votre adresse professionnelle enregistrée par l’ARS et la CPAM si cette information n’est pas renseignée sur le formulaire.

Pour des raisons de sécurité, lors de l’émission de votre première carte CPS, vos codes (code utilisateur et code de déblocage) seront envoyés par courrier avec remise contre signature, 24 heures après la carte.
 

Vous êtes ergothérapeute, psychomotricien ou manipulateur d’électroradiologie médicale :


Vous exercez une (ou des) activité(s) libérale(s) :

Vous ne pouvez pas obtenir de carte CPS.

Vous exercez exclusivement une ou des activité(s) salariée(s):

Vous pouvez obtenir une carte CPS contenant cette(ces) activité(s) salariée(s).

Pour cela, vous devez vous adresser au représentant légal de votre structure ou au mandataire afin qu’il se procure les formulaires de demande de cartes auprès de l’ASIP Santé (service Établissements de l’ASIP Santé) ou saisir les demandes directement depuis le  téléservice TOM délivré par l’ASIP Santé.

Une fois que vous et le représentant légal de la structure l’aurez daté et signé, ce formulaire devra être envoyé à la délégation territoriale de l’ARS.

À réception du formulaire validé par l’ARS, votre carte CPS sera émise par l’ASIP Santé et adressée à votre adresse de correspondance mentionnée sur le formulaire. Pour des raisons de sécurité, lors de l’émission de votre première carte CPS, vos codes (code utilisateur et code de déblocage) seront envoyés par courrier avec remise contre signature, 24 heures après la carte.


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C.   Autres professions


Vous êtes professionnel de santé au sens du code de la santé publique (par exemple : diététicien, psychologue, préparateur en pharmacie, ostéopathe ou chiropracteur, assistant du service social, etc.). L’ASIP Santé ne délivre pas encore de CPS pour votre profession.

Toutefois, en tant que salarié, votre employeur a la possibilité de demander pour vous une Carte de Personnel d’Etablissement.

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D.   Fournisseurs de biens médicaux : audioprothésiste, épithésiste, oculariste, opticien-lunetier, orthopédiste-orthésiste, orthoprothésiste, podo-orthésiste.

Obtenir une première carte CPS :


Pour obtenir une carte CPS, vous devez d’abord vous enregistrer auprès de la délégation territoriale de l’ARS dont vous dépendez. En tant qu’autorité d’enregistrement, l’ARS vérifie vos informations et celles  de votre structure. Certaines d’entre elles seront inscrites dans votre carte CPS.

Il est donc très important que vos données personnelles et professionnelles soient à jour auprès de cette autorité d’enregistrement pour que vous disposiez d’une carte correspondant exactement à votre situation professionnelle. Précisez notamment les structures pour lesquelles vous êtes représentant légal. Vos activités dans ces structures seront enregistrées dans la carte avec cette indication.

Vous êtes libéral :
Les données de facturation SESAM/VITALE ne seront présentes dans votre carte que si votre activité est enregistrée par la CPAM dont vous dépendez.

Les modifications concernant les données contenues dans votre carte, notamment vos situations d’exercice, une fois reçues par l’ASIP Santé, entraîneront automatiquement la mise à jour de votre carte CPS. Une nouvelle carte CPS contenant les données mises à jour vous sera adressée et les anciennes seront mises en opposition 30 jours après l'émission des nouvelles.

Vous êtes salarié :
Vous devez vous adresser au représentant légal de votre structure ou au mandataire afin qu’il se procure les formulaires de demande de cartes auprès de l’ASIP Santé (service Établissements de l’ASIP Santé) ou saisir les demandes directement depuis le  téléservice TOM délivré par l’ASIP Santé.

Une fois que vous et le représentant légal de la structure l’aurez daté et signé, ce formulaire devra être envoyé à la délégation territoriale de l’ARS.

Dès réception  par l’ASIP Santé des données vous concernant, et le cas échéant, les données de facturation de l'Assurance Maladie, votre carte CPS sera adressée à votre adresse de correspondance mentionnée sur le formulaire. Pour des raisons de sécurité, lors de l’émission de votre première carte CPS, vos codes (code utilisateur et code de déblocage) seront envoyés par courrier avec remise contre signature, 24 heures après la carte.

Pour obtenir un résumé des informations (libéral ou salarié), vous pouvez télécharger les documents suivants :

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E.   Autres professions


Si vous n’exercez pas une profession de santé règlementée, consultez le sous-chapitre ci-dessous qui vous concerne.

Vous êtes transporteur (ambulancier)

Vous devez vous adresser au représentant légal de votre structure ou au mandataire afin qu’il se procure les formulaires de demande de cartes auprès de l’ASIP Santé (service Établissements de l’ASIP Santé).

Vous êtes représentant légal d’une structure

En tant que représentant légal d’une structure, établissement de soins ou non, vous êtes susceptible de recevoir de l’ASIP Santé :
-    une carte CDE ou une carte CDA, si vous n’exercez pas une profession de santé
-    une carte CPS de responsable si vous êtes professionnel de santé règlementé.

Vous devez au préalable avoir signé un contrat d’abonnement CPS pour l’obtention de tout produit CPS.

Cliquez sur un des liens ci-dessous pour accéder aux procédures relatives à la distribution des produits CPS destinés :
 
Vous êtes employé d’un établissement de soins

Vous êtes secrétaire médicale, personnel administratif, aide-soignant, etc.

⇒Vous pouvez obtenir une carte CPE nominative ou une CPE de service au titre de salarié d’une structure de soins.

Vous devez vous adresser au représentant légal de votre structure ou au mandataire afin qu’il se procure le formulaire de demande de cartes auprès de l’ASIP Santé (service Établissements  de l’ASIP Santé) ou saisir les demandes directement à partir du  téléservice TOM délivré par l’ASIP Santé.

Une fois que vous et le représentant légal de la structure l’aurez daté et signé, ce formulaire devra être envoyé à l’ASIP Santé.

À réception du formulaire signé, votre carte CPE sera adressée à l’adresse de correspondance mentionnée sur le formulaire. Pour des raisons de sécurité, lors de l’émission de votre première carte CPS, vos codes (code utilisateur et code de déblocage) seront envoyés par courrier simple 24 heures après la carte.

Vous êtes employé d’une structure autre qu’un établissement de soins

Vous travaillez comme salarié d’un organisme administratif du secteur de la santé, d’un éditeur ou d’un opérateur de service...

⇒Vous pouvez obtenir une carte CPA (Carte de Personnel Autorisé).

Vous devez vous adresser au représentant légal de votre structure afin qu’il se procure le formulaire de demande de cartes auprès de l’ASIP Santé (service Établissements de l’ASIP Santé) ou saisir les demandes directement à partir du  téléservice TOM délivré par l’ASIP Santé.

Une fois que vous et le représentant légal de la structure l’aurez daté et signé, ce formulaire devra être envoyé à l’ASIP Santé.

À réception du formulaire signé, votre carte CPA sera adressée à l’adresse de correspondance mentionnée sur le formulaire. Pour des raisons de sécurité, vos codes (code utilisateur et code de déblocage) seront envoyés par courrier simple 24 heures après la carte.
 
 

Vous avez déjà une carte et vous voulez obtenir d’autres produits CPS :

-    soit une carte CPE
-    soit un certificat logiciel de confidentialité
 

A.    Vous souhaitez des cartes CPE


Vous êtes un professionnel de santé et vous exercez en libéral :

Vous produisez des feuilles de soins électroniques et vous souhaitez obtenir une carte CPE (carte de personnel d’établissement) pour chacun des employés.

Vous devez faire la demande de cartes auprès de la CPAM dont vous dépendez.

-    Vous êtes pharmacien, médecin, sage-femme ou chirurgien-dentiste

Les demandes de CPE initiales doivent être faites exclusivement auprès de la CPAM dont vous dépendez.
Par la suite, vous pourrez directement saisir vos demandes de CPE supplémentaires depuis le téléservice e-services / CARTES&CERTIFICATS délivré par l’ASIP Santé.

-    Vous êtes un professionnel de santé d’une autre profession

Lors de la demande initiale de la carte CPS, la première demande de CPE pour l’activité libérale peut être faite sur le formulaire papier en mentionnant le nombre souhaité.

Les demandes de CPE supplémentaires sont faites à la CPAM.

Vous êtes représentant légal d’une structure :

Pour commander de nouvelles cartes de la famille CPS, vous devez disposer :
-    soit d’une carte CDE,
-    soit d’une carte CPS responsable,
-    soit une carte CDA.

Cliquez sur un des liens ci-dessous pour accéder aux procédures relatives à la distribution des produits CPS destinés :
 
Procédure de distribution pour les autres structures
 

b.    Vous souhaitez un certificat logiciel de confidentialité


Un service de messagerie sécurisée destiné à tous les acteurs de santé est en cours de développement par l’ASIP Santé.

En attendant l’ouverture de ce service, un certain nombre d’outils de sécurisation de messagerie actuels (OSM) homologués par l’ASIP Santé continuent à être déployés sur le terrain et utilisés pour protéger les échanges de données de santé à caractère nominatif.

Pour assurer le chiffrement des données (cryptage), des certificats logiciels peuvent être distribués par l’ASIP Santé à tout porteur de cartes de la famille CPS excepté les cartes de service (CPE indirectement nominatives).

Ces certificats de confidentialité sont demandés par le porteur de cartes via l’OSM installé sur son poste.

Il n’y a plus de procédure d’homologation d’OSM en vigueur à l’ASIP Santé.

Voici la liste des Outils de Sécurisation de Messageries conformes au système CPS et homologuées par le GIP-CPS (à la date du 18/03/2009).
 
 Société    Produits    
Types d'application        
 ENOVACOM  CPSURE MAIL  Messagerie pour établissements de santé
 ENOVACOM  EasyCrypt  Messagerie inter personnelle de type Web mail
 MEDSYS  DOCTEUR NET CPS  Outil de messagerie sécurisée basé sur l'utilisation de la carte CPS.
Ce produit est aussi distribué par le Réseau Santé Social sous l'appellation SERMENTIS.
 
 MSI-ARKOON  Security BOX® Mail édition Santé  Outil de messagerie sécurisée basé sur l'utilisation de la carte CPS.
 ETIAM  MMUA  Kit de développement rendant un outil de messagerie sécurisée éligible à l'homologation. Ce produit n'est plus commercialisé (09/2008)
 APICEM APIMAIL  Messagerie basée sur le kit de développement MMUA.
 CEGEDIM  Secure Medical Mail (SMM)  Outil de messagerie sécurisée basé sur l'utilisation de la carte CPS. Les progiciels métiers de CEGEDIM qui intègreront SMM pourront indiquer la mention « Intègre le composant SMM homologué ».
 ILEX  Sign & Mail  Outil de messagerie sécurisée basé sur l'utilisation de la carte CPS.
SANTEOS  Médimel  Solution de type Webmail. Messagerie en ligne offrant des services de messagerie électronique sécurisée. L’inscription sur le service passe obligatoirement par le logiciel Medimel. Une fois abonné, l’utilisateur est libre d’utiliser ou non le logiciel Medimel ou un autre OSM pour accéder à sa boite de messagerie Medimel.
RFX-Média   RFX-CPS  Solution de type Client de messagerie. Permet les échanges sécurisés inter-professionnels et réservé aux personnels de santé possédant une carte CPS.
 SQLI  IdéoSecureMail  Solution de type Webmail. Le produit est destiné à être intégré à une plateforme régionale (ou d'établissement). Il peut interagir avec les autres composants de cette plateforme : SSO, annuaire existant...
 SNR  Fédismail  Solution de type Webmail. FedisMail vient s’ajouter à la gamme de services FEDIS (Fédération d’informations de santé) visant à partager de façon sécurisée des données de santé.
 
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