Les infirmiers n’apparaîtront plus dans le référentiel ADELI, et les infirmiers inscrits à l’ONI apparaîtront dans le RPPS. Cela se fera en « big-bang », c’est-à-dire que la bascule se fera en une journée. Les infirmiers ne se trouveront donc pas sur deux référentiels simultanément.

La table de correspondance sera produite le jour de la bascule des infirmiers vers le RPPS. Cette table de correspondance sera mise à jour tous les mois jusqu’à fin 2022 pour intégrer les infirmiers inscrits après la bascule. Cette échéance pourra évoluer selon l’évolution du nombre d’infirmiers enregistrés dans le RPPS.

Chaque mois, la nouvelle table de correspondance remplacera l'ancienne, et comprendra l'intégralité des PS inscrits à l'ordre et dont les identités ont été rapprochées.

Le fonctionnement nominal des services de publication de l’Annuaire Santé, des processus de l’Assurance Maladie, et de délivrance de cartes CPS, sera basé sur les données du RPPS qui viennent de l’ONI, conformément à l’arrêté RPPS. Ces services ne fonctionneront plus sur les données d’ADELI. 

ADELI sera purgé des infirmiers lors de la bascule et les données d’ADELI ne seront plus publiées.

Les infirmiers exerçant une activité libérale ou dans un secteur salarié facturant se verront délivrer automatiquement une carte CPS dès lors qu'ils sont inscrits à l'Ordre et si besoin après calage des informations de facturation auprès de la CPAM.

Ci-dessous, vous trouverez la liste des secteurs salariés facturant :

• SA52 Maison de santé, Pôle de santé   
• SA05 Centres de santé   
• SA15 P.M.I Planification familiale   
• SA31 Répart. Distrib. Médicament DM   
• SA42 Appareillage médical   
• SA37 Centre de transfusion sanguine   

Pour les autres infirmiers qui ne possèdent pas encore de carte CPS, mais qui sont inscrits à l’Ordre : 

• Les infirmiers exerçant une activité dans un établissement adhérant à un mode de délivrance automatiquae de cartes d’infirmiers recevront automatiquement une carte CPS à l’adresse de correspondance qu’ils auront enregistrée à l’ONI ; 
• Les établissements qui le souhaitent ont la possibilité de commander des cartes CPE pour leurs infirmiers; 
• Les infirmiers n’exerçant pas dans un établissement appartenant à la liste blanche gérée par l’ANS peuvent également commander individuellement leur carte CPS RPPS via une commande de carte auprès de l’ANS.

Les infirmiers non-inscrits à l'Ordre ne pourront pas commander de cartes CPS RPPS après la bascule. Toutefois, en établissement, les employeurs auront la possibilité de commander des cartes CPE.

Très partiellement. Le processus de bascule n’est pas basé sur une reprise de l’Annuaire Santé.

Actuellement les données d’activités de l’Annuaire Santé proviennent des CPS pour les porteurs de carte et d’ADELI dans les autres cas.

Ces données seront remplacées par celle de l’ONI. Un travail est en cours pour que les activités libérales non-remplaçantes de l’ONI soient complètement cohérentes avec celle des CPAM donc des cartes, mais elles ne le seront pas toutes à la bascule (en juin 21 80% des infirmiers avaient des activités libérales non-remplaçantes identiques à l’ONI et en CPAM).

Par contre pour les autres activités (salariées et remplaçantes), les données d’ADELI et des cartes ne sont pas à jour (faute de déclaration des professionnels et des établissements), et celles de l’ordre pas toujours non plus (même si c’est un objectif poursuivi). On ne retrouvera donc pas toujours de correspondance entre les activités avant et après bascule

Oui. Pour cela, vous pouvez contacter l’ordre, dans le cadre de l’application le décret « infirmiers salariés » de 2018 qui demande aux employeurs d’envoyer trimestriellement la liste de leurs infirmiers salariés à l’ordre, et qui prévoit (entre autres) un retour de l’ordre vers l’employeur sur la bonne inscription ou non de ses salariés. 

Pour avoir plus d'information à ce sujet, vous pouvez vous rendre sur le portail de l'ONI pour les établissements.

L'annuaire en ligne de l’ONI peut également être une aide immédiate

Concernant les infirmiers embauchés post-bascule, la meilleure solution serait de directement leur demander à l'embauche quel est leur numéro RPPS ; ce sera également l'occasion de rappeler à l'infirmier embauché qu'il doit enregistrer à l'ordre son activité dans votre établissement.

En étant inscrit à l'ONI avant la bascule, le professionnel apparaîtra dans la table de correspondance ADELI-RPPS générée lors de la bascule.

L’infirmier pourra toujours se connecter via ProSantéConnect avec sa e-CPS ADELI. Le service PSC retournera le jeton RPPS.

Après la bascule, l’infirmier pourra toujours se connecter avec sa e-CPS ADELI, tant qu'elle est valide.

Cependant, lorsque sa e-CPS arrivera à expiration, il ne pourra pas la renouveler tant qu’il n’est pas inscrit à l'ONI.

Non. Si l’infirmier n'a pas déjà une e-CPS ADELI avant la bascule, il ne pourra pas avoir de e-CPS après la bascule tant qu’il n’est pas inscrit à l'ONI.

L'identifiant de l'activité est créé par l'Annuaire Santé. Ce n'est pas une donnée du RPPS. Il n'y a pas de reprise de cette donnée. Elle sera donc modifiée.