Communiqué de presse

4ème édition de la doctrine du numérique en santé

Publié le 21 février 2023

Une nouvelle version au plus près des besoins du terrain

A l’image de la démarche de co-construction enclenchée depuis le lancement de la feuille de route du numérique en santé, l'Agence du Numérique en Santé, la Délégation ministérielle au numérique en santé et les directions du ministère chargée de la Santé ainsi que la Caisse nationale d'assurance maladie s’étaient engagées à remettre la doctrine en concertation chaque année.

Nous voici donc aujourd’hui avec la 4éme version de la doctrine du numérique en santé.

Enrichie de deux nouveaux chapitres (SAS et Via Trajectoire), la doctrine se divise en chapitres selon la logique de plateformes avec notamment un focus sur Mon espace santé et le Bouquet de service aux professionnels. Tous les chapitres s’articulent autour des règles fondamentales que sont l’interopérabilité, la sécurité et l’éthique. Cette édition propose un contenu allégé qui renvoie vers les documents de référence (référentiels, outils…) pour accompagner au mieux les porteurs de projets. 

Au total, ce sont 8 semaines de concertation, plus de 150 contributions, six mois de travail qui ont permis de mettre à jour la totalité des chapitres de cette nouvelle version de la doctrine du numérique en santé.

Toutes les réponses aux questions posées lors de la concertation seront prochainement publiées ainsi que le schéma d’urbanisation qui sera mis à jour.

La doctrine fournit le cadre de référence dans lequel doivent s’inscrire les services numériques d’échange et de partage de données de santé dans les prochaines années. Elle s’adresse aux porteurs des services numériques de santé, qu’ils en assurent la maîtrise d’ouvrage (groupements régionaux d’appui au développement de la e-santé, établissements de santé…) et/ou la maîtrise d’œuvre (éditeurs de solutions, intégrateurs…) et aux usagers de ces services numériques (professionnels de santé et du médico-social ou usagers des services numériques de santé au sens large).

Une série de webinaire sera proposée à partir de mars pour échanger avec les acteurs de l’écosystème sur cette nouvelle version de la doctrine.


Nouveauté : le chapitre ViaTrajectoire. Ce service devient le service numérique national d’aide à l’orientation du secteur sanitaire et médico-social ancré dans la feuille de route du numérique en santé et dans le schéma national d’urbanisation du numérique en santé.

ViaTrajectoire est un service initialement interrégional, s’appuyant sur une communauté de professionnels de terrain qui a su, au fil des années, proposer des solutions simples et pragmatiques à des problèmes du quotidien des professionnels de santé, mais aussi innover et se réinventer pour se déployer dans les différentes régions tout en conservant un fort ancrage métier.

4 modules d’orientation sont déployés sur le territoire (sanitaire -SSR/SMR, HAD et retour à domicile via PRADO, le service de retour à domicile de l’assurance maladie -, grand âge, handicap, Plateformes de Coordination et d’Orientation pour les Troubles du Neuro Développement) et environ 100 000 dossiers d’orientation par mois transitent par ViaTrajectoire.

Devenu service critique pour fluidifier les parcours et les pratiques des professionnels, notamment dans le champ du handicap, le GIP ANS a collaboré étroitement avec le GCS SARA en 2022, sur l’impulsion de la CNSA et de la DNS, pour faire évoluer la gouvernance et permettre au service ViaTrajectoire de franchir une nouvelle étape en devenant un véritable service national, tout en préservant les forces qui ont fait ViaTrajectoire ce qu’il est aujourd’hui.

La trajectoire inscrite dans la doctrine du numérique en santé est le reflet d’une feuille de route ambitieuse, co-construite avec l’ensemble des parties prenantes nationales et territoriales, tant du point de vue de l’interopérabilité de ViaTrajectoire avec les systèmes d’information métier qu’en matière d’évolution des processus d’orientation ou encore pour asseoir ViaTrajectoire dans un rôle de contributeur à l’observation des parcours de santé dans ses différents champs d’action.