Numéro unique de référencement
b4564978da
Dénomination sociale de l’entreprise
SOCIANOVA
Numéro d’identification SIRET de l’entreprise
75010258400026
Numéro d’Identification de l’Editeur (NIE)
SOC751370
Date de dépôt de candidature
Date d’ouverture de l’espace de preuve
Date de soumission des preuves
Date de prise d’effet du référencement
Numéro d’Identification Logiciel (NIL)
OGI480015
Version du logiciel référencé
3.12
Nom du Dispositif pour lequel le référencement est délivré
Social et Médico-Social - Dossiers Usagers Informatisés - Domaines PA/PH/DOM (MS1)
L'Editeur a des distributeurs
non
Référence de l’arrêté auquel le Dispositif est annexé
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045159638 (PA/PH/DOM)
Profils référencés #1
Spécifique - DUI référentiel d’identités – appel du téléservice INSi – solutions déployées aux professionnels organismes ou établissements qui ne dispensent pas d’actes ou prestations remboursables par l'assurance maladie et aux solutions destinées aux services autonomie à domicile
Profils référencés #2
Spécifique - DUI Référentiel d’identités
Profils référencés #3
Spécifique - PA
Profils référencés #4
Spécifique - PH
Profils référencés #5
Spécifique - DOM
Nom du logiciel
OGIRYS
Profils référencés #6
Spécifique - DUI référentiel d'identité – appel du téléservice INSi – solutions déployées aux professionnels organismes ou établissements dispensant des actes ou prestations remboursables par l’assurance maladie en application des articles L. 161- 31 et L. 161.33 du code de la sécurité sociale
Profils référencés #7
Général
Statut de référencement
Référencé Vague 1