Javascript est désactivé dans votre navigateur.
Besoin d'être guidé ?
Trouvez l'information ou la démarche correspondant à votre situation
FAQ - Ségur Vague 1
Le Numéro Unique de Référencement doit-il être visible sur le logiciel référencé Ségur ?
FAQ - Téléconsultation
Si ma solution ne permet pas l’enregistrement d’une téléconsultation, suis-je concerné par le critère ETH.09.1 ?
Est-ce qu’une interview de plusieurs patients est un des mécanismes qui répond à l’exigence ETH.11.1.2 ?
Quelle pourrait être une finalité secondaire ?
Ma solution nécessite le recueil et le traitement des données des usagers afin de servir une finalité secondaire. Dois-je obtenir le consentement de l'usager afin de recueillir ses données ?...
Si ma solution n’intègre pas d’IA, suis-je concerné par les critères ETH.17.1 et ETH.18.1 ?
J'utilise un système d'anonymisation et/ou de pseudonymisation propre à ma solution. Quels éléments de preuve puis-je apporter pour répondre aux critères correspondants ?
Les interfaces du patient ainsi que ceux du professionnel médical doivent-ils être tous deux développés en Responsive Web Design (RWD) ?
Quelle est la différence entre intégrer dans son cycle de vie une démarche globale de développement durable et mettre en œuvre des pratiques d’écoconceptio...
Les examens réalisés pendant un séjour d'hospitalisation sont-ils concernés par l'alimentation au DMP ?