La version de la Doctrine du numérique en santé 2025 est mise en concertation.

La nouvelle Doctrine s’inscrit pleinement dans la dynamique de la stratégie de l’État plateforme. Elle propose un cadre d’urbanisation clair et indépendant, en complément des grands programmes nationaux et dispositifs d’accompagnement de l’écosystème décrits dans la Feuille de route du numérique en santé 2023-2027. Ce cadre a pour ambition de faciliter l’adoption des principes qui régissent le numérique en santé, tout en répondant aux besoins d’interopérabilité, de sécurité et d’éthique qui structurent le secteur.

Au cœur de cette évolution, une synthèse actualisée du cadre réglementaire national et européen est mise à disposition. Ce contenu, élaboré pour être accessible et pragmatique, s’adresse à tous ceux qui participent au développement, à la régulation ou à l’utilisation des outils numériques en santé.

Un des apports majeurs de cette nouvelle doctrine réside dans l’introduction d’une Maison du numérique en santé enrichie et approfondie. Cette représentation détaillée identifie et cartographie les services publics et privés référencés, destinés aux professionnels, aux établissements de santé et aux patients. Elle repose sur des principes fondamentaux tels que l’interopérabilité, la sécurité, l’éthique et les services d’échange et de partage de données de santé. Plus ambitieuse encore, cette Maison intègre désormais des services numériques conçus spécifiquement pour le pilotage de la santé publique et la gestion des crises, en soutien aux autorités sanitaires et aux professionnels.

Afin de rendre cet outil encore plus pratique, la Doctrine introduit également une synthèse des règles et services socles applicables en fonction des différentes catégories de solutions numériques : logiciels métiers, applications à destination des patients, dispositifs médicaux, ou encore solutions de téléconsultation.

En 2025, la Doctrine prendra une nouvelle dimension. Publiée exclusivement en ligne sur le portail esante.gouv.fr, elle pourra être mise à jour en cours d’année par la Délégation au numérique en santé, en collaboration étroite avec les différents acteurs publics impliqués. Conçue pour répondre aux attentes des acteurs du numérique en santé, cette refonte marque une étape importante dans la modernisation de cet outil stratégique.

Avant cette mise en œuvre, une phase de concertation débute. Du 20 décembre 2024 au 24 janvier 2025, toutes les parties prenantes de l’écosystème numérique en santé seront invitées à contribuer à l’enrichissement de ce document stratégique. Cette démarche participative reflète notre volonté de co-construire avec l’ensemble des acteurs un cadre robuste, pertinent et inclusif.

Pour plus d’informations sur cette refonte et pour participer à la concertation, rendez-vous sur la plateforme de participation !