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MOS | NOS - Modèle et nomenclatures des objets de santé
Actualité - Ségur du numérique en Santé (Vague 2) - 05 mars 2026
La publication de l’arrêté encadrant le Dossier Usager Informatisé (DUI) marque une étape importante pour la transformation numérique du secteur social et médico-social.Après une première dynamique d’équipement engagée dans le cadre de la vague 1, cette nouvelle phase du Ségur du numérique...
SANTÉ NUMÉRIQUE
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Ce volet spécifie la forme de documents électroniques particuliers (KOS), consistant en une liste de références d’objets persistants d’imagerie d’un examen mis à disposition sur un serveur (par exemple un PACS) et acces...
Ce volet est obsolète depuis juillet 2021. Un projet de refonte est en cours avec le CNPath pour définir plusieurs nouveaux modèles (par organe). Il n'est pas conseillé aux éditeurs de développer des usages autour de cette ancienne version du volet CR-ACP v1.5.
Ce volet spécifie le modèle CDA R2 de la fiche de réunion de concertation pluridisciplinaire (FRCP). @media only screen and (max-width: 800px) { /* Force table to not be like tables anymore */ #no-more-tables table, #no-more-table...
Historique des remboursements (CNAM-HR) Ce volet spécifie les données du document structuré "Historique des remboursements" (CNAM-HR). Ce document, produit par la Cnam, est un document regroupant différentes informations, médicaments, vaccins, dispositifs médi...
Ce volet constitue les spécifications fonctionnelles (SFD) et techniques (STD) de la ePrescription de produits de santé (médicaments et/ou de dispositifs médicaux) au format CDA R2 Niveau 3. La ePrescription de produits de santé au format CDA n'est envoyée dans le DMP q...