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FAQ - Ségur du numérique en Santé (Vague 2)

Dans le cadre de la preuve LGC.DMP/UX.10.01.01, un indicateur visuel de statut est-il attendu lorsque la récupération de l'INS est réalisée via l'ApCV ?

FAQ - Ségur Vague 1

Quel élément d'identification caractérise un "site géographique" d'une structure ?

FAQ - Ségur du numérique en Santé (Vague 2)

Quel est le rôle du Proxy e-Santé dans le dialogue entre un Composant Principal LPS et les API Pro Santé Connectées ?

FAQ - Ségur Vague 1

Concernant l'exigence MSS.25 (Scénario de conformité associé) : l'éditeur doit exécuter le scénario de conformité suivant : Pré-requis : Disposer d'un courrier MSS contenant un do...

FAQ - Ségur du numérique en Santé (Vague 2)

Une association d'aide à la personne rentre-t-elle dans le périmètre du Ségur ?

FAQ - Ségur Vague 1

Le nommage des versions faisant l’objet de prestations Ségur est-il un élément de contrôle ASP pour le versement des avances et des soldes SONS ?

FAQ - Ségur Vague 1

Quels sont les éléments obligatoires à faire figurer dans une facture de la prestation Ségur ?

FAQ - Ségur Vague 1

Un bon de commande peut-il être signé électroniquement ?

FAQ - Ségur Vague 1

Quel est le taux de TVA applicable à la prestation Ségur ?

FAQ - Ségur du numérique en Santé (Vague 2)

À quelle échéance seront disponibles les listes d'équivalence des preuves ?