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FAQ - Ségur Vague 1
Un radiologue en SCM ne peut actuellement pas disposer d'une BAL organisationnelle ou applicative. Comment un radiologue en SCM peut-il envoyer automatiquement des messages (depuis une BAL personne...
FAQ - Téléconsultation
Les sociétés de téléconsultation pourraient-elles disposer d'un point de contact spécifiquement dédié auprès de l'ANS (mail et téléphone) ? Cela permettrait d'échanger sur les modalités de mise en ...
Pour la preuve "CDA.02.01.02", faut-il tous les liens permanents de tests "CI-SIS-CR-CDA-N1-Create_doc-Sc1" concernant tous les différents types de documents CDA R2 gérés par ...
Les preuves n°2 des exigences SSI.02, SSI.03, SSI.06, SSI.07 et SSI.08 (lettre d'engagement à effectuer des démarches correctives sur ces vulnérabilités avant le 30 juin 2024)...
FAQ - Certification des Dispositifs médicaux numériques (DMN)
Mon DMN de Télésurveillance inscrit en ligne générique PCI propose de suspendre les alertes de non-transmission de données. Peut-il tout de même répondre à l'exigence PCI 8.1.2 ?
Comment doit être interprétée la « Personnalisation de la fréquence d'émission d'alerte d'une hypoglycémie sévère ; » dans le cadre du scénario de l’exigence DIAB 9 du référentiel des DMn en ligne ...
Mon dispositif médical numérique accède à l’annuaire de santé via l’API FHIR. Quelles preuves fournir dans le cadre de la preuve ANN.1.1.1 et ANN.2.1.2 du référentiel d’interopérabilité et de sécur...
Quelle valeur doit être renseignée dans le champ « identifiant national du professionnel » dont la valorisation est obligatoire dans les preuves ANN2.1.2 et ANN3.1.2 ?
Comment un distributeur qui utilise un DMn d’un fabricant peut-il être remboursé ?
Dans les options d'alimentation possibles vers l'extérieur, il est indiqué que le DPI pourra réaliser cette action. Est-ce le clinicien qui choisit les CR Bio à envoyer vers l'extérieur ? ...