Télésanté

Un des grands projets nationaux de la e-santé

Qu’est-ce que la télésanté ?

La télésanté regroupe l’ensemble des activités (soin, consultation, etc..) exercées entre des professionnels de santé et leurs patients grâce au numérique.

La télésanté est composée de 2 domaines d’activités :

  • la télémédecine pour les activités réalisées à distance par un professionnel médical (médecin, sage-femme, chirurgien-dentiste) ;
  • le télésoin pour les activités réalisées à distance par un professionnel paramédical ou par un pharmacien.

La télésanté en 1 clic

Télémédecine

Télésoin
La télésurveillance médicale fait l’objet d’une attention particulière - avec notamment son entrée dans le droit commun et l'ouverture des guichets de certification ANS associés.
Consultez la page dédiée à la télésurveillance (référentiel, certifications, ...)
La téléconsultation fait également l'objet d'une attention particulière - avec la mise en place d’un agrément de téléconsultation uniquement pour les sociétés de téléconsultation. Un référentiel d'interopérabilité, de sécurité et d'éthique des systèmes d'informations de téléconsultation (« SI de téléconsultation ») a été approuvé par l’arrêté du 9 février 2024.
Consultez la page dédiée à la téléconsultation(référentiel, certifications, ...)

La télésanté répond à des contraintes organisationnelles et techniques, par exemple :

  • faciliter l’accès aux soins pour des populations isolées (zone rurale, population vieillissante) - l’expertise médicale est mieux répartie sur le territoire ;
  • améliorer la prise en charge et la surveillance médicale dans des situations de crise sanitaire ou pour les patients atteints de maladies chroniques ;
  • réguler le flux des patients dans les hôpitaux, fluidifier la prise de rendez-vous et le partage de documents dans la gestion médicale quotidienne ;
  • enrichir la communication et la coordination entre les professionnels de santé.

L’ANS vous accompagne dans l’évolution de vos solutions et services numériques : nous mettons à votre disposition les documents nécessaires dont les spécifications fonctionnelles de téléconsultation, de téléexpertise, de télésoin regroupé dans le référentiel télésanté ainsi que le référentiel d’interopérabilité et de sécurité des dispositifs médicaux numériques.

Le référentiel socle de la télésanté, désormais obsolète, est remplacé au fur et à mesure par des référentiels packagés sectoriels. Le premier à voir le jour en 2022 a été le référentiel des Dispositifs Médicaux numériques, incluant les DMM de Télésurveillance. Ensuite, en février 2024 est sorti le référentiel des SI de Téléconsultation. A ces 2 référentiels opposables, sera ajouté un référentiel de Téléexpertise pour compléter l’offre des référentiels de Télésanté.

Dates clés de la télésanté

Février 2024

Publication du référentiel d’exigences applicable aux « SI de téléconsultation »

Août 2022

La télésurveillance entre dans le droit commun

Juillet 2021

Publication du référentiel fonctionnel de télésanté qui comprend le télésoin

Juin 2021

Le télésoin entre dans le droit commun

Mai 2020

Publication du référentiel fonctionnel de télémédecine

Décembre 2019

Publication des spécifications fonctionnelles et techniques nécessaires à l’évolution du cadre d’interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI-SIS) pour intégrer les besoins liés à la télémédecine.

Septembre 2018

La télémédecine est dans le droit commun au remboursement par l’Assurance Maladie

Mars 2018

L’ANS débute une étude nationale pour accompagner le déploiement de la télémédecine. Consultez la synthèse des travaux réalisés dans notre espace Documentation (ci-dessus).

L’ANS met à disposition toute la documentation nécessaire

Référentiel fonctionnel socle de télésanté (téléconsultation, téléexpertise, télésoin) (xlsx - 1.26 Mo)

La documentation de l’INS est disponible en français et en anglais :

Consultez la page dédiée à l'INS

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