Pourquoi l’Ethique et Numérique ?

La cellule éthique : une démarche collective

La cellule éthique s’inscrit dans le cadre de la Feuille de route du numérique en Santé et se décline en 13 groupes de travail autour de thématiques spécifiques.

Consultez les référentiels du cadre de l'éthique du numérique en santé

Découvrez les 13 groupes de travail de la cellule éthique:

#1 Film d’animation

Campagne lancée par le Ministère chargé de la santé en octobre 2020

Objectif : renforcer un lien de confiance auprès des Français, et mettre en avant les bénéfices du numérique en santé dans le respect des droits des usagers et des bonnes pratiques des professionnels.

#2 Guide d’auto-évaluation de l’éthique des SIH

Evaluation de 140 établissements de santé

Objectif : élaborer une grille de critères qualitatifs d’évaluation de la dimension éthique des SIH et conduire cette évaluation sur un échantillon d’établissements de santé

#3 Guide de bonnes pratiques

« Ethique by design »

Objectif : pour une « Éthique by Design » des solutions d’IA en santé.

#4 Code e-déontologie

Code de déontologie - Médicale et des pharmaciens

Objectif : Accompagnement des professionnels de santé à l’intégration du numérique dans leurs pratiques. Le GT a vocation à assurer la révision des codes de déontologie des professions à ordre pour y intégrer les impacts du numérique en santé sur les pratiques (pratiques communes et pratiques spécifiques liées au métier concerné).

#5 Les journées régionales de l’éthique

Rencontres et débats

A Toulouse, Nancy, Marseille et Lyon, les échanges et débats ont été riches. Ces journées ont permis de rassembler autour d’un enjeu majeur : l’éthique dans le numérique en santé.

#6 Sobriété numérique et développement durable

« Tous engagés pour limiter l’impact environnemental du numérique en santé »

Le ministère des solidarités et de la santé et l’ANS publient le 1er rapport sur l’impact environnemental du numérique en santé et invitent toutes les parties prenantes de cet écosystème à s’engager dans des démarches éco-responsables.

#7 Grille d’évaluation de l’éthique des LGC

Evaluation de la dimension éthique de LGC

Objectif : élaborer une grille de critères qualitatifs permettant d’évaluer de la dimension éthique d’un LGC.

#8 Éthique des organisations de télésanté

Évaluation de l’éthique des outils et pratiques de télésanté

Objectif : produire un guide permettant d’assister à l’évaluation éthique de situations complexes nouvelles liées à l’utilisation d’outils de télésanté.

#9 Fractures numériques

Accès aux soins par accessibilité potentielle localisée (APL)

Objectif : éviter les inégalités d’accès au numérique, et permettre une couverture réseau sur tout le territoire national.

#10 Médiation numérique

Lancement du projet de médiation numérique pour accompagner les citoyens au numérique en santé.
Pilote 2020-2021 sur le territoire de la Drôme.

#11 Grille d’évaluation de l’éthique des SI du médico-social

Evaluation de la dimension éthique de LGC

Objectif : élaborer une grille de critères qualitatifs permettant d’évaluer de la dimension éthique d’un SI du secteur social et du secteur médico-social.