Ce volet concerne les flux permettant une traçabilité des dispositifs médicaux implantés.

Le volet Traçabilité des dispositifs médicaux implantables (DMIs) en établissement de santé, regroupe les principaux workflows métier du circuit des DMIs en établissement de santé avec « l’appel à la gestion de traces » issue du volet « Traçabilité d’événements ».

Les spécifications fonctionnelles décrivent la modélisation des flux entre acteurs/composants d’un système d’information ou entre systèmes d’information entrant dans le périmètre du circuit des DMIs dans les établissements de santé (depuis leur réception dans l'établissement jusqu’à leur pose chez le patient) permettant ainsi d'identifier les flux entrant dans le cadre de la traçabilité sanitaire, financière et logistique des DMIs avec « l’appel à la gestion de traces » issue du volet « Traçabilité d’événements » (Spécifications fonctionnelles des échanges Gestion des traces). Cette étude pose les bases de l’élaboration de la brique élémentaire du dispositif médical. Cette modélisation étant co-construite avec les groupes de travail « Dispositifs Médicaux » pilotés par Interop’Santé/PHAST/ANS depuis 2019.

L’étude des normes et standards de la Traçabilité des dispositifs médicaux implantables (DMIs) en établissement de santé correspond à l’instanciation et à la concrétisation de l’étude normes et standards générique « gestion des traces » du volet « Traçabilité d’événements » dans le périmètre de la gestion des traces du circuit des DMIs en établissement de santé.

Les spécifications techniques de mise en œuvre du volet « Traçabilité des Dispositifs Médicaux Implantables en Établissement de santé » sont une instance du volet générique « Traçabilité d’événements » qui s’appuie sur le profil ATNA (Audit Trail and Node Authentication) et plus particulièrement le supplément RESTful ATNA défini par IHE (Integrating the Healthcare Entreprise).

Ces spécifications techniques sont complétées avec les éléments FHIR R4 « StructureDefinition » au format XML.