Dans le volet "Autres coûts" de la trame du bilan financier, faut-il passer par les marchés, ou les achats hors marché sont-ils recevables ?

Mise à jour le 08 janvier 2025

Tous les achats sont recevables (marché ou hors marchés) à condition qu'ils concourent à l'atteinte des objectifs du Domaine "Annuaires techniques et exposition sur internet".

Exemples de postes de coûts à prendre en compte pour le volet "Autres coûts" : ​
- Coûts d'investissement : achat de licences (perpétuelles), achat de matériels, coûts de migrations,…​
- Coûts récurrents : maintenance des logiciels, coût annuel des licences, …​
Ils sont estimés en euros toute taxe comprise (TTC)​