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FAQ - Ségur du numérique en Santé (Vague 2)
Dans l’exigence LGC.MDV.09, relative à l’intégration et à la gestion des résultats de biologie, la comparaison entre comptes rendus biologiques doit-elle être réalisée automatiquement à la réceptio...
Pour l’exigence SC.DMP/CONF.06, portant sur la gestion de l’information et du consentement du patient, est-il possible d’alimenter automatiquement le DMP avant d’avoir recueilli un consentement exp...
Pour l’exigence INS/va1.47 relative à la conformité INS et gestion du téléservice INSi, le premier prénom de naissance peut être modifié à condition qu’il reste cohérent avec la liste des prénoms d...
Concernant les exigences SC.INS.13 et SC.INS.15 relatives à la gestion d'identité, si un éditeur met en place une vérification périodique en tâche de fond (par exemple quotidienne ou mensuelle) pou...
Pour l'exigence SC.INS.13 portant sur la gestion de l'identité, il est indiqué dans le scénario de conformité que "le système déclenche automatiquement l'opération, soit à l'ouverture du dossier, s...
L'exigence SC.MSS.UX.32 relative à l'envoi sécurisé vers la messagerie de "Mon espace santé" d'un patient, indique que l'on peut se baser sur le matricule INS saisi. Cependant, la saisie du matricu...
Actualité - Téléconsultation - 30 mars 2026
L'arrêté du 18 octobre 2024 rend opposable la version 1.5.1 du référentiel d’interopérabilité, de sécurité et d’éthique des systèmes d'informations de téléconsultation.
Pour les statistiques demandées dans l’exigence TBB.INS.02 relative à la production d'indicateurs, doit-on prendre en compte l’ensemble des statuts successifs d’un patient sur la période, ou unique...
Que doit-on entendre par suppression du document dans l’exigence CDA.DD.05.01 relative aux notifications de modification ou de suppression de document ?
Actualité - 30 mars 2026
Le 30 mars à 13h30, le Groupement e-santé Pays de la Loire et le Groupement Régional e-Santé Bretagne proposent un webinaire dédié aux établissements sanitaires ligériens et bretons pour accompagner la transition vers le Zéro fax.Comment se lancer dans un projet Zéro fax ?Quelles sont ...
