Question/Réponse

Ségur du numérique en Santé (Vague 2)

Dernière mise à jour le 09 juin 2026

Comment référencer mon logiciel en parallèle sur plusieurs SONS sans devoir redéposer plusieurs fois les mêmes preuves ? ​

Vous devrez redéposer vos preuves sur chaque DSR sur lesquels vous candidatez.

Toutefois, si votre solution est éligible au mécanisme d’équivalence des preuves, vous pourrez être exempté du dépôt de certaines preuves communes au dispositif candidat (par exemple : Médico-social DUI, Sage-femme / Paramédical), dès lors que vous avez déjà obtenu un référencement Vague 2 sur un autre dispositif comportant ces mêmes exigences. Pour cela, vous pouvez consulter la matrice d'équivalence correspondant à votre couloir candidat sur le site de l'ANS. 

Cette réponse vous a-t-elle été utile ?

Dispositif(s) concerné(s) :
Plateforme d’Intermédiation (PFI)
Dossier Patient Informatisé (DPI)
Référentiel Identité (RI)
Logiciel de Gestion de Cabinet (LGC-MdV)
Radiology Information System (RIS)
Dossier Usager Informatisé (DUI)
Logiciel de Gestion d'Officine (LGO)
Opérateurs MSS
Service d'Accès aux Soins (SAS) Agenda
DRIMbox
Thème :
Exigences et preuves

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