Concernant l’exigence SC.INS.22 relative à la gestion de l’identité, dans un processus de qualification « en un clic », faut-il afficher explicitement les types de pièces d’identité (CNI, passeport, carte de séjour, etc.) ?
Oui, a minima l’utilisateur doit pouvoir attester la vérification et les pièces d’identité courantes doivent être proposées :
- Carte nationale d’identité
- Passeport
- Carte de séjour
La forme est libre (liste simple ou menu déroulant).
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Logiciel de Gestion de Cabinet (LGC-MdV)
Exigences et preuves
