Question/Réponse

Ségur du numérique en Santé (Vague 2)

Dernière mise à jour le 14 avril 2026

Dans le cadre de l’exigence LGC.MSS/UX.25 relative à l’intégration et la gestion des documents reçus par MSSanté, comment traiter une version antérieure d’un document CDA reçue après un ordre de remplacement ou de suppression ?
 

Lorsqu’un professionnel de santé reçoit une version 2 d’un document CDA avec un ordre de remplacement (ou de suppression) de la version 1, alors que cette version 1 n’a pas encore été classifiée dans le dossier patient au moment de la réception :

Il convient de se référer à l’exigence SC.CDA/VISU.02, qui impose que :

Lorsque le système stocke plusieurs versions d’un document, il doit permettre à l’utilisateur de visualiser la dernière version ainsi que les versions précédentes.

Aucun complément n’étant précisé dans le REM, les modalités d’implémentation sont laissées à l’appréciation de l’éditeur.

À titre indicatif, il peut être pertinent de :

  • mettre en place des mécanismes d’alerte (ex : pop-up) pour informer l’utilisateur,
  • et proposer un outil de comparaison entre versions, afin de faciliter la compréhension des évolutions du document.

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Dispositif(s) concerné(s) :
Logiciel de Gestion de Cabinet (LGC-MdV)
Thème :
Exigences et preuves

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