Question/Réponse

Ségur du numérique en Santé (Vague 2)

Dernière mise à jour le 03 mars 2026

Ma Solution logicielle est candidate sur un dispositif A. Je souhaite référencer une autre Solution logicielle ayant le même composant principal mais des composants additionnels différents sur ce même dispositif A. Comment ce cas sera-t-il traité ?

Les composants additionnels étant différents, il s'agit d'une nouvelle Solution logicielle. Vous devez faire une candidature distincte et pouvez bénéficier de l'équivalence des preuves pour les chapitres non impactés par le composant additionnel (cas 3B issu de la notice).

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Dispositif(s) concerné(s) :
Logiciel de Gestion de Cabinet (LGC-MdV)
Dossier Usager Informatisé (DUI)
Logiciel de Gestion de Cabinet (LGC-SFP)
Thème :
Candidature administrative

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