Pour l'exigence SC.INS.13 portant sur la gestion de l'identité, il est indiqué dans le scénario de conformité que "le système déclenche automatiquement l'opération, soit à l'ouverture du dossier, soit de façon planifiée". Faut-il implémenter les deux, ou l'un ou l'autre ?
Il s’agit d’un "ou" : l’éditeur peut choisir l’un ou l’autre mécanisme.
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Logiciel de Gestion de Cabinet (LGC-MdV)
Exigences et preuves