Pour l’exigence SC.INS.15 relative à la gestion de l’identité, le scénario de conformité correspond-il à un cas où une vérification est effectuée avec un retour KO, puis une relance par traits aboutit à un retour 00 ?
Oui, cela correspond à une situation type (par exemple en cas de modification d’état civil). Le code 00 intervient après correction et relance.
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Logiciel de Gestion de Cabinet (LGC-MdV)
Exigences et preuves
