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354 questions / réponses
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Non, la connexion PSC n'est pa obligatoirement automatique après l'insertion de la CPS. La connexion suit le processus standard sans aucun automatisme obligatoire.
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Une page intermédiaire est acceptable, sous certaines conditions, il est nécessaire que :
- Pro Santé Connect (PSC) soit clairement mis en avant ;
- les autres modes d’authentification nécessitent une action supplémentaire de l’utilisateur.
En pratique, l'exigence SC.PSC.15 impose la mire d'authentification PSC comme mode par défaut.
Exemple :
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Oui, les deux cas sont obligatoires et doivent être logiquement implémentés. Le système doit être en mesure de déclencher un appel au téléservice INSi :
- lors de l’insertion de la carte Vitale ;
- lors de l’ouverture du dossier à partir des traits d’identité.
La carte Vitale est à privilégier lorsqu’elle est disponible, mais les deux modalités doivent impérativement être implémentées.
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Une visualisation correcte du document PDF attendu suffit pour être valide. Le téléchargement du PDF est une implémentation possible, mais pas nécessaire.
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Non, une trace dans les logs de l'appel au téléservice est suffisante. Cette trace est nécessaire, notamment pour l'auditabilité de votre solution.
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Oui, cela est possible via la transaction TD3.3. Une suppression complète peut être envisagé (ex : erreur de patient).
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Non, il n'existe aucune obligation de conservation des notes de vaccination en local. Le stockage via le DMP est suffisant. L'implémentation de la possibilité d'un stockage local relève d'un choix produit.
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Il est attendu de conserver un historique complet des consentements, et non uniquement la dernière valeur enregistrée. Cet historique doit permettre de retracer l’ensemble des évolutions, en incluant :
- les différentes valeurs successives du consentement ;
- les dates de modification ;
- l’auteur de la modification ;
- idéalement, le motif du changement.
La durée de conservation est de :
- Pour les logs techniques : conservation recommandée de 6 mois à 1 an
- Pour les traces médico-légales (dont consentements) : conservation pouvant aller jusqu’à 20 ans
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Oui. Le résultat de l'appel TD0.2 doit être conservé au moins durant la durée de la session. Mais il est recommandé de le conserver durant toute la durée d’ouverture du dossier patient (si il n'y a pas de changement attendu sur ledit dossier).
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Oui. Le résultat de l'appel TD0.2 doit être conservé au moins durant la durée de la session. Mais il est recommandé de le conserver durant toute la durée d’ouverture du dossier patient (si il n'y a pas de changement attendu sur ledit dossier).
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