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494 questions / réponses
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Oui, cela est possible via la transaction TD3.3. Une suppression complète peut être envisagée (exemple : erreur de patient).
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Oui. Le résultat de l'appel TD0.2 doit être conservé au moins durant la durée de la session. Mais il est recommandé de le conserver durant toute la durée d’ouverture du dossier patient (s'il n'y a pas de changement attendu sur ledit dossier).
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Dans le cadre du chapitre "consultation et Alimentation du DMP/Mon espace santé", les transactions TD0.2 et TD0.3 ne génèrent pas de trace visible pour l’appel TD0.2 (test d’existence) et génèrent des traces visibles pour l’appel TD3.1 (consultation des métadonnées).
La connexion secrète pour un patient mineur doit être activée après l'appel TD0.2 et avant l'appel TD0.3
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Pour se conformer à l'exigence, il est accepté de mettre uniquement en évidence dans l'IHM des messages reçus des patients, ce choix est laissé à la discrétion de l'éditeur (ex : surlignage, mise en avant visuelle). Cela permet implicitement de les distinguer des autres éléments.
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Non, l’INS peut être limité au détail. Dans la liste le nom et le prénom suffisent.
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Oui, les métadonnées MSS doivent être visibles directement dans la liste sans ouvrir le message (comme un client mail).
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Même si l’exigence suppose un compte unique :
- proposer un choix de compte est acceptable
- ou définir un compte par défaut
La conformité est validée dans ce cas.
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Une page intermédiaire est acceptable, sous certaines conditions, il est nécessaire que :
- Pro Santé Connect (PSC) soit clairement mis en avant ;
- les autres modes d’authentification nécessitent une action supplémentaire de l’utilisateur.
En pratique, l'exigence SC.PSC.15 impose la mire d'authentification PSC comme mode par défaut.
Exemple :
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Non, il n'existe aucune obligation de conservation des notes de vaccination en local. Le stockage via le DMP est suffisant. L'implémentation de la possibilité d'un stockage local relève d'un choix produit.
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Il est attendu de conserver un historique complet des consentements, et non uniquement la dernière valeur enregistrée. Cet historique doit permettre de retracer l’ensemble des évolutions, en incluant :
- les différentes valeurs successives du consentement ;
- les dates de modification ;
- l’auteur de la modification ;
- idéalement, le motif du changement.
La durée de conservation est de :
- Pour les logs techniques : conservation recommandée de 6 mois à 1 an
- Pour les traces médico-légales (dont consentements) : conservation pouvant aller jusqu’à 20 ans
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