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FAQ - Ségur du numérique en Santé (Vague 2)
Je suis en cours de référencement avec une Solution logicielle A sur un dispositif SONS vague 2, mais je n’ai pas encore obtenu mon référencement. En parallèle, j’initie une autre candidature sur u...
Quelles preuves ne sont pas à redéposer grâce à l’héritage des preuves entre vague 1 et vague 2 ?
Concernant les exigences SC.INS.01 et SC.INS.02 (gestion du lieu de naissance / code commune INSEE), l’API Métadonnées INSEE fournit les codes commune (COG) mais pas les codes postaux, alors que ce...
Pour l’exigence SC.INS.17 relative à la production d’indicateurs dans le chapitre Gestion de l'Identité Nationale de Santé, quels traits doivent être affichés lorsque le téléservice retourne 00 ?