Ségur Vague 2 : Principe d’équivalence des preuves

Dans le cadre du Ségur du numérique en santé Vague 2, l’Agence du Numérique en Santé (ANS) organise un webinaire d’information, à destination des Entreprises du Numérique en Santé (ENS) engagées dans des démarches de référencement.

À quoi sert le principe d’équivalence des preuves ?

Le principe d’équivalence des preuves permet, pour une solution candidate au référencement, de ne pas fournir à nouveau des éléments déjà transmis et validés lors d’un référencement antérieur.

Déjà en vigueur pour la Vague 1 du Ségur, ce principe est désormais étendu aux dispositifs de la vague 2, notamment dans les situations de référencement de plusieurs solutions logicielles.

Objectifs du webinaire

Cette session a pour objectifs de :

• présenter la notice explicative relative au principe d’équivalence des preuves ;
• préciser les cas d’application et les modalités de mise en œuvre dans le cadre du Ségur Vague 2 ;
• recueillir vos questions, afin d’anticiper d’éventuelles sessions complémentaires.

Ce webinaire s’adresse aux ENS souhaitant optimiser leur parcours de candidature, mieux comprendre les possibilités offertes par l’équivalence des preuves et sécuriser leurs démarches de référencement.

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