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58 questions / réponses
58 questions / réponses
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Ségur Vague 2
Dans l’outil IGC, l’administrateur technique peut gérer l’ensemble de ses certificats depuis la page « suivi des certificats ». Il a notamment accès à la date de fin de validité de l'ensemble des certificats du parc géré.
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Ségur Vague 1
La solution doit obtenir l’agrément du CNDA conformément à l'addendum 8 du cahier des charges SESAM-Vitale [APCV1]
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Ségur Vague 2
Conformément au DSR, vous devez nous transmettre l’attestation d’homologation. A défaut, il est autorisé de déposer au plus tard au jalon date 2 (15/12), date de dépôt du dossier complet de preuves de conformité, une attestation de pré examen du dossier d’obtention de l’homologation concernée (ou une copie d’écran de votre espace personnel CNDA), attestant le dépôt auprès du CNDA de toutes les preuves nécessaires à ladite homologation.
Si vous ne disposez pas des documents des documents mentionnés ci-dessus, mais que pour autant vous souhaitez soumettre le chapitre pour instruction côté équipe Référencement, vous pouvez déposer une copie d'écran de votre espace CNDA. Ce document (copie d'écran CNDA) devra néanmoins, faire l'objet d'une actualisation avant le 15/12 en déposant les documents cités dans le premier paragraphe.
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Ségur Vague 2
Oui, un composant "EAI/librairie" non autonome intégré dans le proxy doit passer son agrément au CDNA pour obtenir sa propre homologation.
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Ségur Vague 2
Les comptes créés sur Convergence en Vague 1 sont généralement repris sur iSC à condition que le mandataire social / représentant social de l'entreprise ait transmis le KBIS et une pièce d'identité.
Cette étape étant réalisée au cas par cas, nous vous conseillons de contacter l'équipe Convergence à l'adresse suivante : ans-support-convergence@esante.gouv.fr
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Ségur Vague 2
Comme indiqué dans le DSR, l'habilitation EDC PSC est obligatoire et constitue un pré requis à votre référencement Ségur.
Dans le cas où vous n'obtenez pas l’habilitation Editeur de logiciel utilisateur ou l’habilitation Editeur de Proxy e-santé de l’EDC PSC à échéance de la date 2 du guichet Ségur (date limite de dépôt d'un dossier complet), vous devez transmettre une capture d’écran de l’étape "Dépôt de preuves" sur le guichet EDC PSC devant obligatoirement afficher :
- Le numéro unique de référencement (NRU),
- Le nom de la solution,
- et l'ensemble des chapitres soumis au moins une fois
Vous pouvez poser vos questions via la messagerie de la plateforme Convergence ou contacter le Support Ségur depuis votre espace authentifié.
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Ségur Vague 2
Le délai de réponse dépend du traitement par l’équipe en charge, mais vous pouvez généralement démarrer vos développements dès la réception d’une réponse positive.
Il est conseillé de surveiller votre messagerie et l’espace de suivi pour être informé dès que l’autorisation est accordée.
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Ségur Vague 2
L’ensemble de la Solution Logicielle, c’est-à-dire le Composant Principal LPS, le Proxy e-Santé et les Composants Additionnels interfacés avec le Composant Principal LPS ou le Proxy e-Santé, font partie de l’Espace de Confiance PSC.
Le Composant Principal LPS et le Proxy e-Santé doivent être habilité dans l’Espace de Confiance PSC selon son rôle.
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Ségur Vague 2
Pour le couloir Hôpital de Ségur V2, un raccordement à l’Espace Communautaire est suffisant.
L’habilitation EDC PSC n’est pas obligatoire pour le référencement dans ce cas. Il est cependant possible pour un logiciel DPI de demander une habilitation EDC PSC en dehors du Ségur.
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Ségur Vague 2
Le Proxy e-Santé est utilisé pour sécuriser et standardiser les échanges entre le logiciel métier (Composant Principal LPS) et les API Pro Santé Connectées (DMP, INSi, Ordonnance Numérique, etc.).
Il gère les mécanismes d’authentification et de sécurité (mTLS, OAuth2, OpenID), facilite l’intégration technique, et permet de mutualiser certains développements.
Même si cela ajoute de la complexité, le Proxy e-Santé est obligatoire pour répondre aux exigences réglementaires et garantir la conformité des accès.
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