Interopérabilité

Espace de publication CI-SIS

Cet espace présente les documents constitutifs du Cadre d’Interopérabilité des Systèmes d’Information de Santé publiés.

Le tableau suivant présente l’ensemble des travaux du CI-SIS quel que soit leur niveau d’avancement. Il est organisé en quatre rubriques correspondant aux couches du CI-SIS :

  • Documents communs ;
  • Couche métier ;
  • Couche service ;
  • Couche transport.

Les volets sont classés, au sein de chaque couche :

  • par type de document dans l’ordre suivant : volet de référence, volet, annexe ; 
  • puis par ordre alphabétique sur le code (ex FRCP, IDL, CR-BIO) lorsqu’il existe (sinon sur le titre). 

CI-SIS – Documents communs

Commun Document Version Statut Publication
Volet Structuration minimale de Documents de santé  1.6 Validé Décembre 2018
Annexe Sources des données personnes et structures  1.4 Validé Juillet 2018

CI-SIS – Couche métier

Métier Document Version Statut Publication
Volet de référence Modèles de contenus CDA  2.0 Validé 27/12/2018
Volet AVC - Accident vasculaire cérébral  2.1.1 Validé 09/02/2018
Volet CR-ACP - Compte-rendu d'Anatomie et de Cytologie Pathologiques  1.5 Validé 24/04/2018
Volet CR-BIO - Compte-rendu d'Examens de Biologie Médicale  2.0 Validé 28/09/2018
Volet CR-GM – Compte-rendu de génétique moléculaire  0.4 En concertation jusqu'au 22/04/2019 22/01/2019
Volet CR-RTN - Compte-rendu de rétinographie  1.1 Validé 27/10/2015
Volet CSE - Certificats de Santé de l'Enfant  2.0 Validé 15/05/2018
Volet CVA - Carnet de vaccination  2.2 Validé 17/07/2018
Volet D2LM - Dématérialisation de la seconde lecture de mammographie  1.1.13 Validé 27/09/2017
Volet DLU - Dossier de liaison d'urgence  1.2 Validé 09/02/2018
Volet DSBP-BPCO - Dataset de bonnes pratiques BPCO  1.0 Validé 27/11/2017
Volet FRCP - Fiche de Réunion de Concertation Pluridisciplinaire  2.0 Validé 05/11/2015
Volet IDL - Informations de liaison  2.3 Validé 03/01/2019
Volet OBP - Obstétrique et Périnatalité  1.2 Validé 24/04/2018
Volet PPS-PAERPA - Plan Personnalisé de Santé PAERPA  1.2 Validé 20/04/2018
Volet F-PRC - Fiches Patient à risque en cardiologie  1.4 Validé 20/04/2018
Volet RAMA - Règles d'Activation de Mémos et d'Alertes  1.0 Validé 27/10/2015
Volet ROI - Références d'Objets d'Imagerie  1.3 Validé 15/10/2012
Volet SDM-MR - Set de données - Maladies rares 2.0 Validé 19/02/2019
Volet VSM - Synthèse médicale  1.4 Validé 16/10/2013
Annexe Outil de vérification des documents CDA  2.8 Validé 08/03/2019
Annexe Vocabulaire et jeux de valeurs  1.69 Validé 08/03/2019

CI-SIS – Couche service

Service Document Version Statut Publication
Volet Partage de Documents de Santé  1.6 Validé Décembre 2018
Volet Echange des Documents de Santé  1.4 Validé  
Volet Gestion de Dossiers Patient Partagés  1.5 Validé 04/12/2017
Volet RRC - Recherche et Récupération de Connaissances  1.0 Validé 27/10/2015
Volet Cahier de liaison  1.0 Validé 30/01/2018
Volet Notification d'événements  1.0 Validé 27/04/2018
Volet Dématérialisation et suivi des demandes d'examens d'imagerie médicale et leurs résultats  1.0 En cours  
Volet Gestion d'agendas partagés  0.2 En concertation jusqu’au 04/06/2019  04/03/2019
Volet Accès aux recommandations vaccinales  1.0 Validé 14/03/2019
Volet Traçabilité des DMI  1.0 En cours  
Annexe Lien entre l'en-tête CDA et les métadonnées XDS  1.4 Validé 04/12/2017
Annexe Nomenclatures de métadonnées des documents  1.4 Validé 04/12/2017
Annexe Nomenclatures des messages HL7 de gestion de dossiers  1.3 Validé 15/10/2012
Annexe Transformation des métadonnées XDS dans la syntaxe ebRIM-ebRS  1.3 Validé 15/10/2012

CI-SIS – Couche transport

Transport Document Version Statut Publication
Volet Transport synchrone pour client lourd  1.5 Validé Juillet 2018
Volet Transport synchrone pour applications mobiles  1.0 Validé Juillet 2018

Note explicative

La colonne « Version » indique la version validée publiée.
Le numéro de version est constitué du numéro de version majeure (avant le point) et du numéro de version mineure (après le point). Ainsi la version 2.3 est la seconde version majeure qui a été amendée suite à trois évolutions mineures. La notation N/A (non applicable) indique que des travaux sont en cours sur le sujet mais qu’il n’y a pas encore eu de publication de version initiale (1.0).
Une évolution mineure est une évolution de la documentation qui a peu ou n’a pas d’impact sur les logiciels qui mettent en œuvre la version précédente (ex. correction orthographique, changement d’une cardinalité pour rendre optionnelle une donnée qui était obligatoire…). A contrario, une évolution majeure a un impact significatif sur les logiciels qui mettent en œuvre la version précédente (ex. ajout de données obligatoire).

La colonne « Statut » indique l’avancée des travaux. Un statut différent de « Validé » indique qu’une nouvelle version est en cours d’élaboration (version initiale ou mise à jour de la version publiée validée).
Les différents statuts possibles sont :

  • besoin en cours d’instruction : un ou plusieurs formulaire(s) d’expression de besoins d’interopérabilité a/ont été reçu(s) et est/sont en train d’être traité(s) selon les procédures de gouvernance ;
  • spécifications fonctionnelles : l’analyse du processus et des flux échangés entre SI est en cours d’élaboration ;
  • étude de normes et standards : l’étude de normes et standard est en cours d’élaboration ;
  • concertation normative jusqu’au XX/XX/XXXX : les spécifications fonctionnelles et l’étude de normes et standards sont en cours de concertation jusqu’à la date indiquée ;
  • spécifications d’interopérabilité : les spécifications d’interopérabilité sont en cours d’élaboration sur la norme ou le standard cible identifié soit par l’application de la doctrine du CI-SIS, soit à l’issue de la concertation normative ;
  • concertation volet jusqu’au XX/XX/XXXX : les spécifications fonctionnelles et les spécifications d’interopérabilité sont en cours de concertation jusqu’à la date indiquée ;
  • concertation évolutions mineures jusqu’au XX/XX/XXXX : le volet (spécifications fonctionnelles et/ou les spécifications d’interopérabilité) fait l’objet d’une ou plusieurs évolution(s) mineure(s) du lot d’évolutions mineures mis en concertation jusqu’à la date indiquée ;
  • traitement des commentaires de concertation : les commentaires de concertation sont en cours d’intégration dans le volet, la publication d’une nouvelle version est imminente ;
  • validé : la version indiquée dans la colonne version est la version à jour et il n’y a pas de travaux en cours sur une version ultérieure.

La date de publication fait référence à la date de publication de la version validée référencée.